...à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité se t...
...la rue des &RPPLVVDLUHVHWFHHQGLUHFWLRQGHO¶pFROHSULPDLUH CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règl ement de lotissement n o 371 -89 de la Municipalité se traduira par le...
...DE MATAWINIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021...
...de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONSIDÉRANT...
...de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONSIDÉRANT...
...à des fins de repos ou de détente, de jeu ou de sport ou pour toute autre fin similaire. Inclus les terrains de jeu, plages et haltes routières. Rue : Les rues, les chemins, les ruelles, les pistes...
...de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipali...
...le? Monsieur Jean -Yves St Denis Plan d’urbanisme et refonte des règlements municipaux Article 1.3.3.1 Terrains contaminés o Pourquoi on ne retrouve pas le site du quartier du citoyen dans la liste des terrains contaminés...
...30 septembre 2021; CONSIDÉRANT QUE des constructions résidentielles so nt prévues en 2020 et 2021 sur les terrains inclus à la phase 2 et qu’il serait justif ié de procéder à l’asphaltage des phases 1 et 2 sui te à la réalisation...
...Bio -Forestier Rivest – Anny Malo, biologiste, datée de juin 2019; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels e n vertu du Règlement de lotissement 404 de la Municipalité se traduira pa...
...Bio -Forestier Rivest – Anny Malo, biologiste, datée de juin 2019; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels e n vertu du Règlement de lotissement 404 de la Municipalité se traduira pa...
...e lotisseme nt n o 371 -89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 371 -89 et ses amendements de la Municipali...
...date déchéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels M. Martin Coutu Lot 6 053 005 Matricule 8397-95-7794 21. Cession de puit...
...torisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a adopté son Schéma d’aménage...
...l'objectif est de rougir les jardins. Fleurs, fruits, arbustes, légumes... simplement plantez du rouge! Des parcs aux terrains de jeux, aux cours avant. Permis d'accès saisonnier pour les plaisanciers du Lac Pontbriand Avis aux proprié...
...culiers et non d'entrepreneurs? Quels sont les plans de la ville conc ernant l'implantation de mini -maisons sur les terrains de particuliers? Quelles seront les exigences, les normes, etc? Comptez -vous inclure cet aspect dan...
...RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT – LOT NO 4 994 236 – GESTION IMMO BILIÈRE PHILIPP...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES PO UR LA VENTE DE PRODU ITS ALIMENTAIRES SUR LES TERRAINS DONT L’USAGE PRINCIPAL EST COMMERCIAL 13. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -56 MODIFIANT LE RÈ...
...u lot projeté no.17, n’est pas à céder à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels a déjà été versée par le paiement d’un montant d’arge nt lors de l’émi...
...Municipalité pour l’exécution de travaux en vue d e la réalisation d’une ou plusieurs constructions sur des terrains situés dans la Municipalité de Rawdon, doit inclure obligatoirement les travaux prévus à l’article 4...
...2022.NOUVEAUTÉ! Tennis de table extérieurNotre toute nouvelle table de tennis de table est située sur la 8e Avenue près des terrains de tennis. Apportez votre équipement ou empruntez-le au comptoir du Service des loisirs et de la culture durant les...
...ents de dépenses ou paiements à des ordres professionnels payé s par un employé . 22 Les loyers de locaux, édifices, terrains, servitudes et autres. 23 Les copies de contrat du Bureau de la publicité des droits. 24 Les dépenses à...
...SEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MOD IFICATION DES DISPOS ITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMPING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...DE MATAWINIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNU ELLE – EMPLOYÉS CADRES 202...
...UCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664...