...MÉRO 25 -2006 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DIS...
...ements ne pouvant être divulgués ou dont la confidentialité doit être assur ée en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2...
...DE LA SURVEILL ANCE DE LA PLAGE MUNICIPA LE CONSIDÉRANT que la Municipalité souhaite offrir à ses citoyens l’accès sécuritaire à sa plage ainsi qu’à l’aire de baignade; CONSIDÉRANT que l’équipe Natation en forme est liée con...
...par les article s 7.1 et 7.2 du Règlement de zonage numéro 402. CONSIDÉRANT la confirmation de la faisabilité des accès automobiles à la route 341 du Ministère des Transports du Québec (MTQ), le tout conditionnel lement à l’obtention de...
...Bruno Guilbault Afin d’assurer le respect de la distanciation physique de deux mètres entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 20 personnes. Conformément aux directives du...
...ipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espac...
...c, sur une distance de 3.3 kilomètres, à partir de la barrière à l’intersection du chemin Carroll, jusqu’à la barrière d’accès au bâtiment au lac Vail ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un...
...ipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espac...
...NUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENT...
...co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’offrir gratuit ement l’accès à un local du Centre Metcalfe au personnel administratif de la Résidence Sainte -Anne, et ce, pour une...
...lectronique. En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels pour s’assurer du...
...oit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé lui donnant accès gratuitement aux sites suivants : Plage Rawdon, Parc des Chutes Dorwin, Parc des Cascad es de la Municipalité de Rawd...
...tion s culturelles sous un grand thème commun et dans len semble du territoire, en favorisant le plus grand accès aux arts, au patrimoine et à la culture ; CONSIDÉRANT QUE lévénement se fonde sur une vérita ble préoccupatio...
...tion s culturelles sous un grand thème commun et dans len semble du territoire, en favorisant le plus grand accès aux arts, au patrimoine et à la culture ; CONSIDÉRANT QUE lévénement se fonde sur une vérita ble préoccupatio...
...lère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dautoriser, au besoin, laccès au Centre Metcalfe le 18 mars 2018 de 15 h à 16 h pour les bénévoles; Dautoriser laccès au chalet...
...c, sur une distance de 3.3 kilomètres, à partir de la barrière à l’intersection du chemin Carroll, jusqu’à la barrière d’accès au bâtiment au lac Vail ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenante ....
...S À L’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON 2018 - 2019 15. MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – REPRÉSENTATION – COMMISSION D ’ACCÈS À L ’INFORMATION DU QUÉBEC – DOSSIER N ° 2017 -033 16. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – QUALILAB INSPECTION I NC...
...IDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite appuyer la Coalition Québ écoise dans s es démarches pour améliorer l’information communiquée aux fumeurs quant aux risques associés au tabac et aux nouve aux produits dont les effets so nt géné...
...nt des résidents du secteur, objet de la requête déposée par le promoteur, mais susceptible de constituer la voie d’accès de plusieurs secteurs existants ou futurs, en plus du secteur objet de la requête déposée par le promoteur. e)...
...ly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de l...
...BIBLIO -SANTÉ POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 CONSIDÉRANT QUE le programme Biblio -Santé est un service d'information à l’intention des usagers du système de santé ainsi que des proches aidants coordonné par l’Asso...