...MINEURES 5.1 2247, RUE VILLENEUVE LOT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8...
...INC . – 3042 -3046, 18 E AVENUE - LOT 6 297 826 – ZONE R4 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743...
...e cas de la renaturalisation de la rive par de la végétation typique où le certificat est sans frais. Bâtiment accessoire (construction, agrandissement , reconstruction et/ou transformation) Résidentiel : 35 $ Agrico...
...chemin du Lac-Morgan Lot 5 530 352 Zone A 1-4 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiments principal et accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Boucherie LÈre Bête 3638, rue Queen Lot 4...
...chemin du Lac-Morgan Lot 5 530 352 Zone A 1-4 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiments principal et accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Boucherie LÈre Bête 3638, rue Queen Lot 4 99...
...826, RUE PELLAN – LOT 5 528 940 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.7 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT N...
...PHIR – LOT NUMÉRO 5 528 576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE 7.7 (3802), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 961 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SE...
...AVENUE - ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 50 8-93 – CONSTRUCTION D ’UNE GUÉRITE AU PARC DES CHUTES DORWIN * 5.7 (5337), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 6 298 999 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR...
...ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 21. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...s sera aménagé (incluant arbres, îlots ) et que lopération du site requière la cons truction dun bâtiment accessoire de service (garage); CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comit é consultatif durbanisme relative...
...de lui accorder les permis de voirie au cours de l’année 2022. D’autoriser le chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts ou le directeur de l’hygiène du milieu et responsa ble des travaux d’infrastructures à signer, pour...
...résents d’adopter l’ordre du jour suivant avec le retrait du point 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉ DUITE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE...
...consulter votre rôle d’évaluation et faire une demande de permis! Consultez la rubrique « Services en ligne » accessible à partir de la page d'accueil de notre site Internet pour y accéder. CONSTRUCTION Une année record en matiè...
...4055, RUE CENTRALE – LOT 5 530 069 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAL E T ACCES SOIRE 8.3 3838, RUE VITAL -PERREAULT – LOT 5 301 702 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372...
...E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE - ANNE 37. ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PARC DES CHUTES DORWIN – ALLIANCE DE L ’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 38. MODIFICATION...
...acquisition d’une table de tennis de table extérieure);• Sécurisation des enfants aux abords des écoles;• Offre d’activités accessibles afin de briser l’isolement des familles (nouveaux 5 à 7 familiaux) et poursuite des actions ciblées en 2022.Comit...
...PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC . 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME LANAUDIÈRE INC . –...
...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIA LE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.4 EVEX HORIZON INC . – 3398 -3400, RUE METCALFE – LOT 6 310 578 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR...
...NUMÉRO 5 302 395 – ZONES V2 -23 & A1 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 (3531), RUE ROSEM ARY – LOT NUM...
...N – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LA QUEEN RESTO -BAR – 3638, RUE QU...
...6.5 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MAXI – 3397 -3399, RUE QUEEN – LOT N...
...5.4 4064, chemin du La c-Brennan – Lot 5 530 114 – Zone C1 -6 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 5.5 1680, chemin Forest – Lot 4 995 897 – Zone A1 -7 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment acce...
...passant par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvelle exposition permanente de photos installée au parc de planche à roulettes, située dans le Quartier du citoyen. Cette collaboration avec la Maison des jeunes nous permet...