...nsieur le maire invite, conformément au Règleme nt n° 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OC...
...et qu’un premier projet de règlement a été adopté à la séance du conseil tenue le 15 novembre 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 10 décembre 2018. 18 -632 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame l...
...19 et quun premier projet a été adopté à la séance extraordinaire du conseil le 19 septembre 2019; CONSIDÉRANT lassemblée publique de consultation te nue le 6 novembre 2019 et ladoption dun second projet de règlement à la séance du c...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SE...
...e 15 mars 2018 et qu’un premier projet de règlement a été présent é, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 2018 et qu’un second projet de règlement a été présenté, déposé e...
...le 15 mars 2018 et qu’un premier projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 201 8 et qu’un second projet de règlement a été présenté, déposé...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l ’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. REN...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole...
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 22. Levée de la séance Il est proposé par Madame la conseillère Josianne G...
...é le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 D...
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 46. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OC...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTRO...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTR...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OC...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. O CTROI...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14....
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. D...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 16....
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 32. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Stéph anie...
...t a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 11 octobre 2022 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 27 octobre 2022; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 d...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly S...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly S...
...ion et la présentation d’un projet de règlement à la séance du conseil municipal tenue le 27 mai 2019 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 10 juin 2019. 19 -255 EN CONSÉQUENCE, il est présenté, déposé et proposé...
...in de dire un bref mot. 49. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite les personnes participantes à l’assemblée publique par visioconférence à poser des questions. Monsieur le maire invite également Madame Caroline G...