...- Une identificat ion de la propriété visée par les travaux (lots); - Un plan détaillé de localisation des travaux (carte); - Une description du ou des peuplements visés; - Un rapport détaillé des travaux à exécuter en fonction de...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du......
...ommander du matériel de sensibilisation des JPS, pour distribution auprès de nos employés ou groupes de citoyens (rubans, cartes postales d’encouragement, etc.); C. Planifier une activité ou un projet tels que : Accueil d’étudiants...
...UDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC PONTBRIAND 17. OCTROI DE CONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC...
...marque AMKUS qui ne sont plus utiles en r aison de leur état général, soit une pompe GT25 - XL, un couteau M25/B, un écarteur M -28 -S et un RAM AMK -30R; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste vale...
... et conseillères présent s : Qu’en signe d’appréciation pour ses années de servi ces, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) insc...
... et conseillères présent s : Qu’en signe d’appréciation pour ses années de servi ces, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) insc...
...sur la demande dans les trente (30) jours suivant l a réception de la demande de lecture. Toute omission de retourner la carte de lecture du compteur deau dûment complétée dans le délai prescrit constitue une infraction au présent règlem ent....
...l’avance avant la livraison de la marchandise ou du service . 27 L’immatriculation des véhicules municipaux. 28 Carte de crédit. 29 Les droits de licence radio. 30 Les jugements et autres ordonnances de tout tribunal administ...
...faon expresse. « Imprimé » : Tout document imprimé tel que circulaires, dépliants, annonces, publicités, prospectus, cartes d’affaires ou tout autre document semblable. « Véhicule » : Tout véhicule routier ou tout véhicule hors route...
...R UE LAJEU NESSE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 75 900 $ 22. DEMANDE ET GESTION DU COMPTE DE CARTE DE C RÉDIT DESJARDINS – CARTE DE CRÉDIT « APPROVISIONNEMENT » 23. CONGRÈS DE LA FÉDÉRAT ION QUÉBÉCOISE DES...