...2018 À 19 H ET DES SÉANCES EXT RAORDINAIRES DU CONS EIL TENUES LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H ET 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 7 JANVIER 2019 AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. DEMANDE...
...EXT RAORDINAIRES DU CONS EIL TENUES LE 18 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET 19 H30 ET LE 15 JANVIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTA TIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...nseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES NOUVELLES - PERMISSION DE STATIO...
...ion de lordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 4. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1...
...n de lordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 4. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1...
...a demande ................................ ................................ ........ 13 Transmission de la demande au comité consultatif d’urbanisme .............. 13 Étude et recommandation du comité consultatif d’urbanisme .............
...SEIL TENUE LE 13 MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROU VERT LE 1ER JUIN 2020 5. DEMANDE...
...ONSEIL TENUE LE 13 MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROU VERT LE 1ER JUIN 2020 5. DEMANDES...
...avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 ET 36.2 SOUPER TOURNANT MONTCALM / RAWDON 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E –...
...U JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1...
...erne pour l’année 2017 5. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 2018 6. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 26 mars 2018 7. Demandes de dérogations mineures 7.1...
...E DU CONSEIL TENUE LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5...
...IAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...RDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...que la demande est conforme aux exigences de l ’article 5 du présent règlement. 7.3 Transmission au Comité consultatif d ’urbanisme Lorsque la demande compre nd tous les renseignements et documents requis,...
...E AV EC LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 2019 -2020 -2021 13. NOMINATION ET RECONDU CTION DE MANDATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 14. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCEN...
...E LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET...
...d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21 OCTOBRE 2022 4. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR...
...MATAWINIE 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1...
...L TENUE LE 15 AOÛT 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 29 AOÛT 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 AOÛT 2022 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEME NTS SUR...
...3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 11 ET LE 25 AVRIL 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...NSEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 MARS 2021 6. DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURES 6....
...DINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 28 JUIN 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 JUILLET 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5....
...E L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MA I 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR L...
...NUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 17 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...