...AOÛT 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 29 AOÛT 2022 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 août 2022 à 19 h et de la séance extraordinaire...
...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2022 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 11 juillet 2022 à 19 h a été remis aux membres du con...
...E 13 MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H CONSIDÉRANT QUE copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 mai 2020 à 19 h et de la séance extrao...
...LE 13 MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H CONSIDÉRANT QUE copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 mai 2020 à 19 h et de la séance extraor...
...3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 CONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 à 19 h a été remise aux membres...
...3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 CONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 à 19 h a été remise aux membre...
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE D U CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 mars 2022 à 19 h a été remis e aux membres du cons...
...des procès -verbaux de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 19 avril et le 3 mai 2018 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 19 avril 2018 à 19 h et le 3 mai 2018 à 1...
...L DE S SÉANCE S ORDINAIRE S DU CONSEIL TENUE S LE 9 MAI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d es procès -verba ux de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 9 mai 2022 à 19 h et le 30 mai 2022 à 17h...
...LE 10 MARS 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 10 mars 2021 à 19 h et de la séance ordinaire...
...ROCÈS -VERBAUX DES SÉANCE S ORDINAIRE S DU CONSEIL TENUE S LE 10 AVRIL ET LE 24 AVRIL 2019 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 10 avril 2019 à 19 h et le 24 avril 2019...
...NVIER 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 18 H CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 17 janvier 2022 à 19 h, ainsi que de l...
...at dune génératrice et dun inverseur de charge Poste de surpression Woodland 15. Contrat de location - Copieur couleur multifonction Altalink SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non-renouvellement de lente...
...5. Approbation d u procès -ver ba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 201 8 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 2018 à 17 h a été remise aux membres du co...
...at dune génératrice et dun inverseur de charge Poste de surpression Woodland 15. Contrat de location - Copieur couleur multifonction Altalink SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non-renouvellement de lente...
...SEIL TENUE LE 9 JUIN 2021 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 22 JUIN 2021 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 9 juin 2021 à 19 h et de la séance extraordinaire...
...ON D U PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 24 NOVEMBRE 2021 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 24 novembre 202 1 à 19 h a été remis e aux...
...PROCÈS -VERBA UX DE S SÉANCE S ORDINAIR ES DU CONSEIL TENUE S LE 11 ET LE 25 AVRIL 2022 CONSIDÉRANT QU’une copie d es procès -verba ux de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 11 avril 2022 à 19 h et le 25 avril 202...
...NSEIL TENUE LE 10 JUIN 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JUIN 2020 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 10 juin 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire du con...
...NUE LE 14 AVRIL 202 1 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 avril 202 1 à 19 h et de la séance ordinai...
...APPROBATION D U PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 202 1 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 mai 202 1 à 19 h a été remis e aux membres du c...
...1 SEPTEMBRE 201 9 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 11 septembre 2019 à 19 h et de la séance ex...
...T DES SÉANCES EXT RAORDINAIRES DU CONS EIL TENUES LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H ET 19 H30 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 décembre 2018 à 19 h et des séances extr...
...IL TENUE LE 12 JUIN 201 9 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 2 JUILLET 2019 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 juin 201 9 à 19 h et de la séance extraord...
...2017 et des séances extraordinaires du conseil tenues le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 CONSIDÉRANT QUune copie des procès-verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 décembre 2017 à 19 h 30, ainsi que des séances extr...