...Coordonnateur des sauveteurs : Alexis Frigon Sauveteurs Tammy Lanoue -Tan Coralie Venne De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant e...
...) déposé concernant le lot n o 5 529 240 , lequel plan a été préparé par Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 18 mai 2021, minute 5580 , dossier n o 2918 -377 ; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales...
...ment a été adopté lors de la séance du conseil du 11 juillet 2022; CONSIDÉRANT l’avis public référendaire publié en date du 20 juillet 2022. 22 -321 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...422; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 529 422 et qu’un avis public a été donné en date du 22 novembre 2021, le tout conformément au Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionne ls; CONSIDÉ...
...ver le plan image déposé concernant le lot n o 4 994 236, dont lequel plan a été préparé pour Jutras architecture, en date du 3 juillet 2019 , dossier n o 18-105, le tout sous condition du prolongement des réseaux daqueduc et dég...
...5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 et 5 302 417, dont lequel plan a été préparé par M. Michel Tellier, architecte, en date du 1er mars 2019 et portant le numéro de dossier MTA -867 -2019 -6 pour le promoteur Groupe Immopatrim...
...rveillance pour la m ise à niveau de l’usine d’épuration; CONSIDÉRANT la réception d’une seule soumission en date du 1er septembre 202 2 provenant de la firme Viau Bastien G osselin architectes inc . (f.a.s. VBGA A rchitectes) ;...
...MO NTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 1ER SEPTEMBRE 2020 Soumissions pour l’émission d'obligations Date d’ouverture : 19 août 2020 Nombre de soumissions : 6 Heure d’ouverture : 11 h Échéance...
...préfiltration à la station d’eau potable St -Patrick ; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2021 provenant des entreprises SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada et Pall (Canada) Limite...
...préfiltration à la station d’eau potable St -Patrick ; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2021 provenant des entreprises SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada et Pall (Canada) Limite...
...ut afin de pouvoir permettre la présence des citoyens à celle -ci, conformément aux mesures sanitaires en vigueur à cette date. Sur la proposition ci -haut mentionnée, Monsieur le Maire demande et appelle le vote : Ont voté pour : Rayn...
...llères présent s : Dapprouver la liste des mauvaises créances éligibl es à la vente pour non-paiement de taxes. De mandater le directeur général et secrétaire-trés orier pour transmettre à la MRC Matawinie, avant le 20 mars 2018, l...
...d’une rétrocaveuse à quatre roues motrices avec équipement; CONSIDÉRANT la réception d’une seule soumission en date du 29 juin 2022 provenant de l’entreprise Longus Équipement Inc., pour un montant de 297 777,20 $, taxes inc...
...ation au protocole dentente Phase 1 Pro jet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. Report de la date déchéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement Contribution à des fins de parcs,...
...ÉRANT le plan i mage déposé portant le numéro de dossier 3806,5A, préparé par M. Paul Melançon , arpent eur -géomètre, en date du 3 avril 2019 et enregistré sous le numéro 19481 de ses minutes pour et au nom de 115 924 Canada Inc, modifiant...
...PACES VER TS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT les embauches nécessaires et l’intérêt des candidates occupant ce type de fonctions lors de la saison estivale 2020; CONSIDÉRANT les recommandations du chef d...
.... Les frais de lotissement des lots liés à la présente transaction (vente) sont à la charge de l’acheteur. De mandater le notaire afin de préparer le contrat de vente (partie du lot 5 354 705) à intervenir entre les pa...
...CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la directrice du Service des loisirs et de la culture en date du 27 avril 2018. 18-220 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et rés...
...CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la directrice du Service des loisirs et de la culture en date du 27 avril 2018. 18-220 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et rés...
...IÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATE UR AU PARC DES CHUTE S DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU...
...pour des travaux d’asphaltage sur le chemin Vincent -Massey ; CONSIDÉRANT la réception de cinq (5) soumissions en date du 29 avril 2021, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREP...
...IDÉRANT les recommandations du chef de la division des parcs et espaces verts du Service des loisirs et de la culture en date du 6 janvier 2021 . 21 -30 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...de la transaction, un acompt e déjà reçu par la Municipalité au montant de 400 $ pour l’acquisition de l’immeuble. De mandater le notaire afin de préparer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreuse. L...
...8 536 ; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 528 536 et qu’un avis public a été donné en date du 27 mai 2022, le tout conformément au Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels ; CONSIDÉRANT la...
...AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 AVIS DE MOTION 7. AV...