...LOT NUMÉRO 5 302 506 – ROND - POINT NON AMÉNAGÉ DE LA RUE HOLY CROSS – MATRICULE NUMÉRO 8601 -08 -1074 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – PARTIE DU LOT NUMÉRO 4 994 936 – TERRAIN 3269, RUE METCALFE (ÉCOCENTRE...
.... – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE...
...DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HORS ROUTE – VTT ET MOTONEIGES 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ÉQUIPE...
...Lot numéro 5 353 397; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comité consultatif d’urbanisme relativement à la demande d’usage conditionnel lors de sa réunion du 25 janvier 2022; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée à proxim...
...UE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N...
...ES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240 – 6060 -6062, CHEMIN VINCENT -MASSEY – MATRICULE N ° 8100 -71 -8935 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE D...
...en deux (2) copies : a) l’identification de la zone apparaissant au plan de zonage et faisant l’objet de la demande de permis ou de certificats; b) autant de photographies prises dans les trente (30) jours précédant...
...Embauche - Coordonnatrice des loisirs au camp de jo ur Service des loisirs et de la culture Poste auxiliaire 25. Demande de soutien financier Les répits de Gaby 26. Demande de soutien financier - Champagneur-entrepre neurs 27....
...LIER À TEMP S COMPLET 26. FIN D ’EMPLOI – SERVICE D ES TRAVAUX PUBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) 27. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – SKI MONTCALM LTÉE 28. D...
...Embauche - Coordonnatrice des loisirs au camp de jo ur Service des loisirs et de la culture Poste auxiliaire 25. Demande de soutien financier Les répits de Gaby 26. Demande de soutien financier - Champagneur-entrepre neurs 27....
...TENUE LE 16 JANVIER 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 4 FÉVRIER 2019 5. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 5.1 DÉVELOPPEMENT ZONE VERTE – 18 E AVENUE ET 11 E AVENUE – LOTS N° 5 300 864,...
...animité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, EN RETIRANT LES POINTS 23. Demande de partenariat financier UPA Lanaudière Projet travailleur de rang 2021 et 24. Demande de soutien financier...
...n d’un luminaire de rue à l’intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris, en conformité avec la Politique de demande d’installation de luminaires de rues; CONSIDÉRANT QUE l’installation de luminaires de rues est déjà prévue...
...et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout d es points suivants: 44.1 Affaires nouvelles - Demande de bourses de reconnaissance – Gala – École se condaire des Chutes, 44. 2 Affaires nouvelles - Congrès annuel...
...UR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 2020 -09-10 11:30 AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX - LOTS NUMÉROS 5 352 847 ET 5 352 851 – RUE NALBANDIAN – MATRICULES NUMÉ...
...TÉ CANADA 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 37. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 38. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY ET L ’ASSOCIATION DES PERSONNES HANDIC APÉES MATAWINIE...
...et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du...
...n de travaux – TECQ 2014 -2018 – Programmation de travaux révisée - Acceptation par le conseil municipal 27. Demande de décret d’autorisation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de territoire - Autorisation de...
...RISATION DE SIGNA TURE – ENQUÊTE SUR LES DÉPEN SES DES MUNICIPALITÉ S AU TITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANNÉE 2018 29. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CHAMPAGNEUR -ENTREPR ENEURS 30. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CAMP ADAPTÉ - LES RÉPIT...
...inc. pour la refonte du plan et des règlements d’urbanisme; CONSIDÉRANT QU’un contrat accordé à la suite d’une demande de soumission peut être modifié uniquement l orsque la modification constitue un accessoire au contrat et n’en chang...
...est un organisme communautaire alternatif en santé mentale qui couvre le territoire de la Matawinie; CONSIDÉRANT une demande de soutien financier dans le cadre de la levée de fonds annuelle de l’organisme. 19 -321 EN CONSÉQUENCE , il...
...DES GRIEFS 2018-001 ET 2018-002 - SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO...
...NE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE POSTAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDE...
...NE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE POSTAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDE...
...1-9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS DURBANISME 9. DEMANDE D USAGE CONDITIONNEL RELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D AUTORISER L OPÉRATION D UN CENTRE DE VACANC...