...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE Z...
...NUE LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE...
...R ET LE 27 FÉVRIER 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 FÉVRIER 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4220, RUE GERMAIN – LOT 4 995 834 – ZONE R1 -35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...0 AVRIL ET LE 24 AVRIL 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 AVRIL 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 5363, RUE COLETTE – LOT 5 353 825 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...érogation ................................ ................................ .. 297 Critères minimaux applicables à une demande de dérogation .............. 299 Dispositions applicables aux milieux humides .............. 300 Caract...
...TENUE LE 16 JANVIER 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 4 FÉVRIER 2019 5. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 5.1 DÉVELOPPEMENT ZONE VERTE – 18 E AVENUE ET 11 E AVENUE – LOTS N° 5 300 864,...
...AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈ S-VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 3117, RUE BEACH – LOT NUMÉRO 5 354 159 – ZONE R1 -16 AU RÈGLEMENT DE Z...
...( clôture, stationnement, etc. ), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ ait fait l’objet d’un plan G¶LPSODQWDWLRQHWG¶LQWpJUDWLRQDUFKLWHFWXUDOHFRQIRUPHDXSUpVHQWUqJOHPHQW...
...L TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE R2 -60 - RÈGLEMENT DE ZON...
...L TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE R2 -60 - RÈGLEMENT DE ZON...
...(clôture, stationnement, etc.), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ait fait l’objet d’un plan �G�¶�L�P�S�O�D�Q�W�D�W�L�R�Q��H�W��G�¶�L�Q�W�p�J�U�D�W�L�R�Q��D�U�F�K�L�W�H�F�...
...EI L TENUE LE 2 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 JUIN 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2565, RUE MOUNTAIN - LOT 5 352 958 – ZONE R1 -6 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 26 mars 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à : Permettre l'installation de deux enseignes murales et d’un...
...ain (clôture, stationnement, etc.), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ait fait l’objet d’un plan d’implantation �H�W��G�¶�L�Q�W�p�J�U�D�W�L�R�Q��D�U�F�K�L�W�H�F�W�X�U�D�O�H��F�R�Q�...
...rain (clôture, stationnement, etc. ), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ ait fait l’objet d’un plan d’implantation �H�W��G�¶�L�Q�W�p�J�U�D�W�L�R�Q��D�U�F�K�L�W�H�F�W�X�U�D�O�H��F�R...
...LE 17 JANVIER 2022 À 18 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 (3610), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 393 659 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE...
...EIL TENUE LE 21 AOÛT 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4351, RUE MORIN – LOT 5 354 706 – ZONES RC -10 & I1-4 DU RÈGLEMENT DE Z...
...le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 13 janvier 2020, une recommandation défavorable concernant cette demande de dérogation mineure, étant d’avis que les règles de lotissement en vigueur requérant un minimum de 24....
...ÂTIMENTS ACCESSOIRES CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme a étudié , le 3 décembre 2018, une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conformes les trois remises existantes d'une superficie de 37,8...
...en ajoutant le s point s n° 48.1 CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION GALA 14 E ÉDITION et 48.2 DEMANDE DE DISPENSE À LA MINISTRE DES AFFA IRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTIC...
...SEI L TENUE LE 22 JUIN 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3528, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4 994 548 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE Z...
...18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZO...
...et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du...
...18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZO...
...TANT CONSIDÉRANT que le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 10 août 2020, une recomman dation favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conformes la marge latérale et la marge arrière de la résidence existante l...