...e tra duira par le versement dune somme dargent; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction et responsable du développement durable; 19-336 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le cons...
...d’urbanisme lors de la séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...d’urbanisme lors de la séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...ant la plate -forme de la maison mobile doit être nivelée de façon à ce que l’eau de surfac e s’écoule en direction inverse de la plate -forme. Lorsque la plate -forme de la maison mobile est recouverte de gravie...
...lectricité et des services de télécom munications; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-227 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...lectricité et des services de télécom munications; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-227 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...d’obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l ’adjointe à la direction au Service des loisirs et de la culture à présenter une demande afin de bénéficier des programmes de subventio...
...panneau de signalisation « Arrêt » ainsi que d’un panneau D-40 -5 sur la partie Est de la rue des Chanterelles en direction Sud , à l’intersection avec la rue des Chanterelles , le tout afin de rendre cett e intersection plus sécurita...
...entifiée comme étant le lot numéro 5 530 812; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-475 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l...
...obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l ’adjointe à la direction au Service des loisirs et de la culture à présenter une demande afin de bénéficier des programmes de subventi...
...VICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 41), il a été convenu d’un commun accord de mettre un terme au lien d’emploi e...
...de signalisation « Arrêt » sur la rue des Montagnards , à l’intersection de la rue du Sablon , et ce, dans les deux directions, le tout afin de rendr e cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations...
...de signalisation « Arrêt » sur la rue des Montagnards , à l’intersection de la rue du Sablon , et ce, dans les deux directions, le tout afin de rendr e cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations d...
...aux de signalisation « Arrêt » sur la rue Saint -Vincent , à l’intersection de la 9e Avenue , et ce, dans les deux directions, le t out afin de rendre cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est conforme à la politi...
...consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 25 mai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la co...
...de panneaux de signalisation « Arrêt » sur la rue Queen , à l’intersection de la 19 e Avenue , et ce, d ans les deux directions, le tout afin de rendre cett e intersection plus sécuritaire. 21 -129 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...se dégageant de toute responsabilité à cet égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé e...
...se dégageant de toute responsabilité à cet égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé e...
...T QU’ en vertu de la résolution numéro 16 -324, Mesdames Karine Brousseau, adjointe aux ressources humaines - Direction générale, et Isabelle Ménard, directrice du Service des loisirs et de la culture, ont été mand atés afi...
...mide tel qu’apparaissant sur le plan image déposé; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-241 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
.... NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFFE 22. EMBAUCHE D ’UNE RESPONSABLE DE L ’EN...
...limit er les dommages causés par le transport; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-107 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Madame...
...al de la sécurité civile; · Le maire · Un(e) conseiller(e) municipal(e); · Ladjointe aux ressources humaines - direction gén érale; · Le directeur du Service de la sécurité incendie; · Les chefs de division du Service des travau...
...banisme lors de la séance du 13 janvier 2019; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsa ble du développement d urable. 20 -15 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame...