...division de la voirie et le directeur général et greff ier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Les certificats de crédit (ententes) numéros 3164 - 9014 -82...
...D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTE...
...applicables. Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolu tion. Le certificat de crédit numéro 2017-00036 est modifié en conséquence....
...espaces verts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2688 a été émis pou r autori...
...rier à conclure et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente à intervenir entre les parties ainsi que tout document découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2525 a été émis pour autoriser cette dép...
...ce du greffe et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résol ution. Le certificat de crédit numéro 2426 a été émis pour autoriser cette...
...s’est réuni le 26 avril 2022 afin d’analyser les offres reçues selon les cinq (5) critères prévues dans les documents d’appel d’offres; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a attribué le plus haut pointage final...
...es travaux publics et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolutio n. Le certificat de crédit numéro 2136 a été émis pour autoriser...
...avaux d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. D’autoriser l’affectation du solde de la réserve cré é à...
...r et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente de location à intervenir, le cas échéant, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVIC...
...PTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCUMENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONST RUCTION DU QUARTIER DU CIT...
...ur et au nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modification du protocole d’entente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente ré solution. 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1...
...de la voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipal ité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -000 48 a été émis pour autorise...
...licables . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le cert ificat de crédit numéro 2020 -000 002 est émis pour autoriser...
...aux d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 1187 est émis pour autoriser...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour...
...isirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour auto...
...isirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour auto...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 25 a été émis pour...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Qu’une somme de 637 817,89 $ (taxes nettes) soit imputée d...
...e directeur général et secrétaire-trés orier afin de transmettre à la Commission de toponymie du Québec tout document requis afin doff icialiser ladite dénomination pour la rue contenue à cette résolution. 8. L ES IMMEU...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pou r et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -000041 a été émis pour...
...fet, le conseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) ou son adjoint (e) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés dest...
...s et espaces verts et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution, Le certificat de crédit numéro 76 a été émis pour autoriser...
...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...