...ée Service des loisirs et de la culture 19. Diverses demandes relatives à la voirie Installat ion de panneaux de signalisation, de luminaires de rue et autres 20. Proclamation des Journées de la culture 21. Adhésion...
...IODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET 15 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. INS TALLATION - PANNEAUX «ARR...
...ée Service des loisirs et de la culture 19. Diverses demandes relatives à la voirie Installat ion de panneaux de signalisation, de luminaires de rue et autres 20. Proclamation des Journées de la culture 21. Adhésion...
...5. DEMANDE D ’APPUI – PROJET PATINER POUR S KIER ! – CLUB DE SKI MONTCALM -RAWDON INC . 26. DEMANDE AU MTQ - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » – ROUTE 337 (CH . SAINT - ALPHONSE ), À L ’INTERSECTION DU CHEM IN DU GOLF 27....
...L ’UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI 20232024 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UTILISÉS P OUR LE TRAITEMENT DE S EAUX 28. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – PRO -ES INFO -CONSEIL INC . SUJETS D’A...
...nature – Servitude pour l’installation, le maintien et l’entretien des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales – Rue des Bois -Francs – 108 980 Canada inc. Conformément aux dispositions d’un protocole d’entente...
...7/04/2015) Article 4 Le présent règlement s’applique à tout projet de développement impliquant l’ouverture de nouveaux territoires au développement urbain. Les travaux comprennent normalement et principalement, mais sans limiter la por...
...NCENDIE 32. VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVISION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS ET E...
...TÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC...
...AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – A...
...uffisante; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt de ses contri buables que l’eau potable distribuée par les réseaux d’aqueducs municipaux ne soit pas inuti lement utilisée; CONSIDÉRANT QU' avis de motion a été donné et qu’un...
...AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – A...
...MENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS AFIN DE MODIF IER CERTAINES DISPOS ITIONS TECHNIQUES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 14....
...Frisson appelle l'hiver 7 Programmation hiver 2023 8 Bibliothèque Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Du 23 décembre au 3 janvier pour le congé des Fêtes. PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 décembr...
...LTURE 5 Abonnement au tennis Appel aux artistes Activités des organismes PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 20 juillet BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 24 juin pour la Fête nationale du Québec et le 1 er juillet pour la fête du Canada PROCHAIN...
...RE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R AWDON ) 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
...OUS -VOLET 5.1 - PROJETS D ’INFRASTRUCTURES À VOCATION MUNICIPAL E ET COMMUNAUTAIRE 17. PROJET D ’ÉTUDE SUR LES EAUX S OUTERRAINES DE LA RÉ GION DE LANAUDIÈRE – AUTORISATION DE TRANS MISSION , D’UTILISATION ET DE DI FFUSION DES...
...N DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE QUEEN 25. CORRESPONDANCE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 DEMANDE D ’...
...e 18 juin 2019, un registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un sc...
...e 18 juin 2019, un registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un sc...
...REILS MSA ET CYLINDRES 2216 LB EN ALUMINIUM – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT l’acquisition de nouveaux appareils respiratoire s, le Service de la sécurité incendie souhaite se départir des appareils MSA ainsi que d...
...retard ou plus. Frais annuel d’enregistrement d’un chien pour les entreprises d’activités de chiens de traineaux 15 $ Exonération de taxes. 15 $ + frais de poste par avis de retard après 30 jours de retard ou plus...
...nage no 402 (zone RUR -21 selon le projet de Règlement de zonage n o 2021 -02 ), ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout...
...T ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊT – 11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE - ANNE 37. ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISAT...
...e crédit numéro 2018 -000 85 a été émis pour autoriser cette dépense. 7. OCTROI DE CONTRAT – ACQUISITION DE PANNEAUX DE SIGNA LISATION – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’acquérir des pannea...