...L) - 3657, RUE QUEEN – LOT 4 994 146 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.2 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX...
...3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE * 5.2 LE GROUPE FORGET / POLYCLINIQUE DE L ’OREILLE – 3290, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 860 –...
...- du 1 er mai au 31 octobre seulement Organisme s à but non lucratif locaux et établissement s d’enseignement 350 $ Autres demandes locales (Rawdon) 1 150 $ Demandes provenant de l’extérieur d...
...0, notifier au ministère de la Culture et des Communications un avis de son intention, accompagné de tout renseignement ou document requis par le ministre, et ce, tant que les conditions suivantes ne sont pas réunies...
...63, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE COMMUNAUTAIR E 5.4 4152 -4154, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DE...
...par laménagement dun skate park et autres aménagements sportifs, auprès ministère de lÉducation et de lEnseignemen t supérieur dans le cadre du Programme daide financière aux in frastructures récréatives et sportives....
...G A P R É N ATA L Postures et respirations adaptées aux besoins de la femme enceinte et pour faciliter son accouchement. Enseignement de qualité et personnalisé. Cours bilingue. Mercredi de 18 h 15 à 19 h 30 Coût : 115 $ / Durée : 8 semaines Cen...
...résorier à signer, pou r et au nom de la Municipalité, le formulaire de demande d’aide financière et attes ter que les renseignements qu’il contient sont exacts , et à signer tout document requis aux fins de la présente résolution....
...AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.5 5109, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 988 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000...
..., RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.2 LES ENTREPRISES GILLES BENNY INC . - 3670, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994150 – ZONE 4 AU RÈGLEMEN...
...Nord Inc. – 3690, rue Queen – Lot 4 994 155 – Zone 4 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Enseigne 6.2 3543, rue Church – Lot 4 994 785 – Zone 6 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro...
...207), 1 re Avenue – Lots 6 192 595 et 6 192 596 – Zone C3 -63 du Règleme nt de zonage numéro 372 -89 – Enseignes 7.2 3369, 2 e Avenue – Lot 4 994 534 – Zone R2 -60 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment exi...
...7 38, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 136 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNES 8.6 RPA RAWDON STE -ANNE , S.E.C. – 3766, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE 9 AU PIIA (SE...
...– 3611, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994252 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.4 3718, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994140 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NU...
...3638, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 165 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.2 MUNICIPALITÉ DE RAWDON – 3643 -3647, RUE QUEEN – LOTS NUMÉROS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 A...
...; CONSIDÉRANT QUE depuis plus d’un siècle la population canadienne s’appuie sur les données du recensement pour se renseigner sur l’évolution du pays et sur ce qui compte pour elle; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite expri...
...3, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE COMMUNAUTAIR E 5.4 4152 -4154, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR...
...le 29 avril 2019 inclusivement, le tout en conformité avec la règlementation en vig ueur. Que l’installation de toute enseigne ne devra pas c auser préjudice à la collectivité et que toute enseigne devra être retirée dès le lendema...
...3638, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 165 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.2 MUNICIPALITÉ DE RAWDON – 3643 -3647, RUE QUEEN – LOTS NUMÉROS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 A...
...29 LECTURE DES COMPTEURS AU MOYEN DUNE CAR TE RÉPONSE La Municipalité envoie une demande de lecture avec les renseignements requis à tous les propriétaires concernés. Les propriétaires doivent transmettre leur lecture par les moy...
...A – 3611, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994252 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – ENSEIGNE 6.4 3718, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994140 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NU...
...L) - 3657, RUE QUEEN – LOT 4 994 146 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.2 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX...
...LK -IN – 3246, 6E AVENUE – LOT 5 354 082 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.2 9263 -4690 QUÉBEC INC . – 3137, 1RE AVENUE – LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 1...
...source lumineuse doit s’orienter de manière à ne pas causer de nuisance au voisinage. Affi chage Toute enseigne aux fins de promouvoir les biens et services en lien avec un camion - restaurant est interdite, à l’ex...
...E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNES AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D’INFR...