...boîte postale au kiosque postal situé sur la 11 e Avenue , sur le lot n 5 300 946 appartenant à la Municipalité, l’entretien, la réparation et la propreté des ouvrages étant de l’entière responsabilité de Postes Canada. AV...
...ant les feux extérieurs et les feux d’artifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Crystal 9. Avis de motion - Règlement numéro 117 -2018 relat...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À...
...principal projeté PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. Adoption du projet de Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018...
...E PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTIO N DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021...
...RVICES ET TARIFS APPLICABLE S RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q U...
...BRE (S) ET AUX PÉNALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTI ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2...
...52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travau x d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Ave...
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...oncernant le traitement des élus municipaux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 25. Première pér...
...routiers pour fixer la vitesse maximale su r les routes de leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a...
...s routiers pour fixer la vitesse maximale sur les routes de leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Tra nsports ou sur lesquels le ministre des Transports...
...NIE ET MRC MONTCALM CONSIDÉRANT QUE la MRC Matawinie est saisie d’une demande provenant de la MRC Montcalm pour l’entretien du co urs d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; Modifiée par Réso. 22 -417 le 11...
...me nouvelle voie de circulation publique. Que de plus, il est décrété par la présente résolution que l’entretien de cette nouvelle voie de circulation et des infrastructures et ouvrages accessoires à ladite rue , en été...