...seillère Josianne Girard, à la séance ordinaire du conseil tenue le 14 e jour du mois de février 2022, ajournée au 21 février 2022; CONSIDÉRANT QU’un projet de ce règlement a été présenté et déposé par Madame la conseillère...
...r les générations actuelles et celles à venir. ACTUALITÉS 3 UNE BELLE RÉUSSITE POUR LE SALON DES AÎNÉS Par une belle journée ensoleillée, des centaines de visiteurs sont venus profiter de la programmation et visiter les exposants...
...srosiers de Pattes et Griffes de Rawdon, une collaboratrice précieuse qui nous soutient également dans ce beau projet. LES JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 13 au 17 février 2023 Soyez porteur de sens pour les jeunes et adultes en formation...
...E UKRAINIEN 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022...
...PÉES MATAWINIE 27. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - PARADE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 10 NOVEMBRE 2019 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COMITÉ SOCI AL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON...
...e 1 er septembre et le sixième versement étant payable le 20 octobre. Dans l’éventualité où l’une de ses journées est un jour de fin de semaine ou fériées, l’échéance sera reportée à la premi ère journée ouvrable s...
...éphanie Labelle prend la parole et informe les personnes présentes dans la salle que la Christ Church tiendra une journée vente aux enchères et « bake sale » le samedi 11 septembre toute la journée. Monsieur le conseiller...
...du Québec, L.R.Q., c. C -25.1. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édict ées pour chacune des infractions peuvent être impos...
...TION 14. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 8 NOV EMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – ACHAT DE MATÉRIEL SCO LAIRE POU...
...17 -2013 -6 le 12 -04-2022 AJOURNEMENT ET SUSPENSION Article 37 Toute séance ordinaire ou spéciale peut être ajournée ou suspendue par le conseil à une autre heure du même jour ou à un au tre jour subséquent, sans q...
...st émis pour autoriser cette dépense. 28. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 202 2 CONSIDÉRANT QUE les journées de la persévérance scolaire se dérouleront du 1 4 au 1 8 février 202 2; CONSIDÉRANT QUE le conseil municip...
...éphanie Labelle prend la parole et informe les personnes présentes dans la salle que la Christ Church tiendra une journée vente aux enchères et « bake sale » le samedi 11 septembre toute la journée. Monsieur le conseiller...
...ces serviront à l'entretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usagés, jeux et casse-croûte. Salle communautaire de l'É...
...ÉBEC 44. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 13 NOVEMBRE 2022 45. APPUI AUX DEMANDES DE S PRODUCTEURS ET PRO DUCTRICES ACÉRICOLES DU Q...
...du Québec (L.R. Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées p...
...à 1 000 $ pour toute récidive. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr...
...gazon en plaques. L’arrosage d’une pelouse implantée à l’aide de gazo n en plaques est permis en tout temps pendant la journée de son installation. Les propriétaires qui arrosent une nouvelle pelouse , une nouvelle plantation d’arbres ou d’ar...
...u Québec (L.R.Q., c. C -25.1) . Si une infraction dure plus d‱un jour, l‱infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infract ions peuvent être impos...
...du Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr e imposé...
...accès sont exigés L'autorisation d'accès est quotidienne et valide jusqu'à la fermeture du parc, la journée où elle est émise . Article 1.1 9 Environnement Il est interdit à toute personne présente...
...ive, les amendes sont doublées. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées...
...tion de la rue Albert – Direction Nord 30. Persévérance scolaire – CREVALE 31. Proclamation de la première Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2022 32. Invitation - Soirée vins & fromages –...
...tes en date du 15 mars 2021 et que les analyses quant à la conformité des soumissions ont été effectuées la même journée; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité n’a obtenu que le 6 avri l 2021, l’information de la Régie du bâtim...
...ns six cents dollars (600 $). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées...
...sement des frais de sub sistance, d’hébergement, de déplacement et autres reliés à des colloques, forums, séminaires, journées d’étude et congrès est spécifiquement déléguée au directeur général et secrétaire - trésorier p our l’...