...TION À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ 10. EMBAUCHE – DIRECTEUR – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321...
...DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS – 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’U...
...INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTAN GS AÉRÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 36. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES...
...CONSIDÉRANT QUE le prolongement des réseaux requier t lobtention dun certificat dautorisation du Ministère de lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Tr...
...TION À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ 10. EMBAUCHE – DIRECTEUR – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321...
...’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSID ÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -398 EN CONSÉQUENCE , il...
...UVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈRE 37. DEMANDE DE SOUTIEN...
...UVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈRE 37. DEMANDE DE SOUTIEN...
...à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de protection de l’environnement Matawinien (CPEM) 12. Désignation à titre de célébrant pour un mariage civil ou une union civile 13....
...s afférents et le paiement des frais) et faire l’objet d’une analyse de conformité par le Service de l’urbanisme et de l’environnement ainsi que de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable, et ce, préalablement...
...pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; d) Les raisons pour lesquelles la dérogation est mineure; e) Les raisons pour...
...VISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMPS COM PLET 33. MANDAT – RESSOURCE EXTERNE – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 34. DÉP ART À LA RETRAITE - MONSIEUR CLAUDE ERICKSON 35. NOMINATION D ’UN CAPITAINE – SERVICE D...
...UES PRINCIPALES 33. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – SERVICES DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 34. MODIFICATION DE LA RÉ SOLUTION 17 -559 – CESSION D E TERRAIN À...
...DIVISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMPS COM PLET 33. MANDAT – RESSOURCE EXTERNE – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 34. DÉP ART À LA RETRAITE - MONSIEUR CLAUDE ERICKSON 35. NOMINATION D ’UN CAPITAINE – SERVICE DE...
...s municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’adopter des règlement s en matière d’environnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux r...
...eur Pierre Chartrand, ing., de la firme d’ingénierie CLA Experts -conseils inc. à solliciter auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) l’autorisation pour la réalisation de ces travaux...
...lieu de mandater et autoriser la firme d’ingénierie Les Services EXP inc. à solliciter auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour des travaux de prolong...
...– MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTI VALE 2021 33. RENOUVELLEMENT DE MAN DAT – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 34. DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES – PAVILLON SAINT -LOUIS 35....
...'eaux usées, incluant la fosse septique et l'élément épurateur conformément à la Loi sur la qualité de l'environnement. Kiosque de vente temporaire : Tout établissement de vente temporaire de produits agricole...
...graver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure; CONSIDÉRANT QUE les travaux on...
...SIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater la firme Équipe Laurence inc. à solliciter auprès du mini stère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour la réalisation d es...
...ANTE – BIBLIOTHÈQUE ALICE -Q UINTAL – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE 19. EMBAUCHE D ’UNE STAGIAIRE EN ENVIRONNEMENT –– SAISON ESTIVALE 2019 - SERVICE DES PERMIS ET INSPECTIONS 20. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATI...
...ES RÉGULIERS À TEMPS PARTIEL 20. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – POSTE AUXILIAIRE À TEMPS COMPLET 21. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BUREAUTIQUE REMPLAÇANTE – SERVIC...
...U��G�¶�X�Q��O�D�F��V�X�U�������H�W��S�O�X�V��G�H��V�R�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H�� 2. Si une caractérisation environnementale révèle la présence de contraintes naturelles ou topographies dans le tracé prévu, une longue...
...sant 25 000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 480.77 $ 2018-06-14 A05299 nettoyage des égouts 2 452.13...