...E la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QU E le contrat actu...
...E la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QU E le contrat actu...
...Municipalité souhaite améliorer l’expérience client de ses résidents à l’écocentre et rédu ire l’accumulation de matières sur son territoire ; CONSIDÉRANT QU’à compter de l’année 2020, la Municipalité souhaite permettre à ses citoyen...
...mettre à la disposition de la client èle au moins un contenant pour les déchets , un contenant pour le s matières recyclables et un contenan t pour les matières organique s; iii) Le camion -restaurant doit être équipé...
...rs du gardien 5.1 Obligations : a) Le gardien doit nettoyer immédiatement, par tous les moyens appropriés, toutes les matières fécales déposées par son animal domestique dans un endroit public; b) Le gardien a l’obligation de fournir à l’an...
...n d’eau. Le gardien des poules doit disposer des excréments de manière hygiénique, soit en les déposants dans le bac des matières organiques (compost) colle ctées par la Municipalité. Aucune odeur liée à cette activité ne doit être per cept...
...ENT # 24 - 99 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RELATIF À L'ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D'AUTORISATION TABLE DES MATIÈRES 1. Dispositions déclaratoires ................................ ................................ ...........
...re existante ou prévue, notamment un espace ou quai de manutention et un e space réservé à la gestion des matières résiduelles ; e) La localisation et les dimensions des cases de stationnement, des all ées de circulation,...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT...
...souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène féminine réutilisables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’...
...neure Non conformités mineures CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distan...
...ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈ...
...13,25 $ 10,75 $ 23,50 $ 14,25 $ CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique b asée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable-terre-gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance...
...AUGMENTATION DES TARI FS À L ’ÉCOCENTRE CONSIDÉRANT l’augmentation de certains coûts relatifs au traitement des matières résiduelles, le tarif applicable au traitement des matériaux de construction déposés à l’écocentre do...
...U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la dis...
...U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la dis...
...é dans Lanaudière; CONSIDÉRANT QUE la lecture et l’écriture sont néces saires à l’apprentissage de toutes les matières scolaires et que c’est en éveillant tôt le s enfants au monde de l’écrit qu’on obtient les meilleur...
...$ 33 505 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $ AFFECTATION DE SURPLUS AFFECTÉ/MATIÈRES RÉSIDUELLES - 25 000 $ - 20 000 $ RÉSERVES 441 389 $...
...OSITION DU COM ITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNIC...
...E la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de c ollecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QUE le contrat actue...
...nces nécessaires afin d'intégrer le m arché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées , poursuit ses activités ; CONSIDÉRANT une demande d’appui financier additionnel de 4000 $ la...
...nces nécessaires afin d'intégrer le m arché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées , poursuit ses activités ; CONSIDÉRANT une demande d’appui financier additionnel de 4000 $ la...
...S POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONSOLIDÉS AINSI QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFAC...
...per les compétences nécessaires afin d'intégrer le marché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées; CONSIDÉRANT une demande pour un appui financier addition nel de la part de cet organisme . 18 -347...
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