...ÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil municipal . 18 -172 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Brea...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymo nd...
...IDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 mars 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -130 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et r...
...DÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 11 juillet 2022 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 22 -309 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et...
...seront publicisées dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibérations. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Br...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Br...
.... Avis de motion - Règlement numéro 09-2004-1 abrogea nt le Règlement numéro 09-2004 relatif aux indemnités payables aux membres du cons eil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages-inté...
...SIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 juin 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -274 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilba...
...ue le 9 juin 2021 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juin 2021 à 17 h a été remis e aux membres du conseil . 21 -271 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne G irard et r...
...ONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 10 juillet 2019 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 19-331 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu...
...seil tenue le 15 août 2022 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 29 août à 17 h a é té remis aux membres du conseil. 22 -358 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et ré...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUV ERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guil...
...13. Adoption du Règlement numéro 09-2004-1 abrogeant le Règlement numéro 09-2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil muni cipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommage...
...des séances ordinaires du conseil tenues le 13 février 2019 à 19 h et le 27 février 2019 à 17 h a été remise aux membres du conseil municipal. 19 -103 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St...
...aux des séances ordinaires du conseil tenues le 10 avril 2019 à 19 h et le 24 avril 2019 à 17 h a été remise aux membres d u conseil municipal. 19 -194 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT D ’UN MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNE MENT (CCE) 24. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE À LA CLIENTÈLE...
...8 juillet 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 14 juillet 2020 à 16h30 a été remis e aux membres du conseil . 20 -271 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et...
...permettant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...éro 117-2018 re latif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne, tel que re mis aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les f...
...éro 117-2018 re latif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne, tel que re mis aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les f...
...tenue le 21 juin 201 8 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 28 juin 2018 à 16 h a été remise aux membres du conseil . 18 -363 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 16 janvier 2019 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 19-45 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résol...