...TION DE LA R UE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TERRASSE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 27....
...forger l’émergence d’une urbanisation distincte . L’arrivée de nombreux colons des quatre coins du monde a permis à Rawdon de se doter d’institutions exceptionnelles ayant contribué à son urbanisation. Ains i, dès 1919, la...
...E CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN VÉHICULE UTILITAI RE – SERVICE DES PERMIS ET DES INSPECTIONS 13. OCTROI DE CONTRAT – RÉFECTION ET ENTRETIE N DES TERRAINS DE SO CCER - PARC...
...riand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire et d’une piscine D’accepte r la demande de permis ci -haut mentionnée, selon les recommandations formulées par le comité consul tatif d’urbanisme, le conseil le...
...NE 2 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION D’accepte r les demandes de permis ci-dessous mentionnées, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le c...
...ant de disjoindre, de remplacer ou de déplacer tout branchement de ser vice. Elle doit obtenir de la Municipalité un permis, payer les frais d’excavation et de réparati on de la coupe, ainsi que les autres frais engagés par cette disjonction...
...DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGN ATURE 37. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URB ANISME – SERVICE DES PERMIS ET DES INSPECTIONS – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 38. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX — SAISON ESTIVALE...
...ET MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13 MODIFIANT LE RÈGLEMENT RELATIF À L’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICA T D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPO SITIONS APPLICABLES AUX...
...MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13 MODIFIANT LE RÈGLEMENT RELATIF À L’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICA T D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPO SITIONS APPLICABLES AU...
...1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE D’accepte r les demandes de permis ci-haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil le...
...E 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – PERGOLA D’accepter les demandes de permis ci -haut mentionnées, selon l es recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil...
...24 -99 -15 MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADMINISTRAT IF NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS R ELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIELLE À COURT...
...S 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. F...
...riel à environnement@rawdon.ca. SERVICES EN LIGNE Construction neuves : résidences, commerces et industries Autres permis et certificats Nombre de logements Nombre ValeurNombre ValeurCréésSupprimés 2021 11064 341 476,00 $ 114915 822 12...
...NUMÉRO 1007 CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET DE BÂTIMENTS ACCESSOIRES Daccepter les demandes de permis ci-haut mentionné es, selon les recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme, le conseil l e...
...A (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) D’accepter les demandes de permis ci-haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil le...
...DES BIENS ET DES SERVIC ES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES AUX PERMIS D ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-2 MODIFIANT...
...CHAMPLAIN – ZONE R6 -55 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE CONSIDÉRANT l’émission du permis de construction numéro 2018 -01051 autorisant la construction d’un bâtiment principal et d’un garage détaché a...
...RS ET DE LA CULTURE 19. EMBAUCHE D ’UNE STAGIAIRE EN ENVIRONNEMENT –– SAISON ESTIVALE 2019 - SERVICE DES PERMIS ET INSPECTIONS 20. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTERNE - (DOSSIER N ° 20-200) 21. JOURNÉES DE LA P...
...– ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION D’accepter l a demande de permis ci-haut mentionnée, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil l...
...et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux D’accepter les demandes de permis ci-haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil le...
...ER CE RTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LES COMBUSTIBLES INTERDITS ET LES DIFFÉR ENTS TYPES DE FEU NÉCESSITANT UN PERMIS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118-2018-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118- 2018 ET SON AMENDEMENT...
...difier le Règlement numéro 48 -2021 afin de modifier certains tarifs applicables au camp de jour estival, aux demandes de permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parc s...
...visant à permettre à ce que la piscine creusée soit implantée dans la cour avant alors que ce n’est pas permis dans la zone R4 en ve rtu de l’article 6.1 du Règlement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE cette d...
...E DES CANTONS DE RAWDON 30. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2022 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 31. PERMIS DE VO IRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E –...