...olution de la compagnie, s’il y a lieu, autorisant les engagements et les signatures nécessaires. c) Un plan image de lotissement déposé au ministère des Ressources naturelles ou, à défaut, un plan de lotissement par lequel un p...
...RIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 2020-05-13 15:01 7. MODIFICATION DES PLANS ET DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . – MATRICULES 8701-71-3278 ET 8701-61-5210...
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. OCTROI DE CONTRAT – IMPRESSION ET LIVR...
...MENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION AUTRES SUJ ETS D’URBANISME 2019 -06-13 10:00 7. APPROBATION DE MODIFI CATIONS AU PLAN IMAG E – 115 924 CANADA INC . – LOTS PROJETÉS 5A À 8A MODIFIÉS - RUE ROSEMARY – LOT NO 6 211 661 – MATRICU...
...DE LA MRC DE MATAWINIE CONCERNANT LES LIMITES DES GRANDES AFFECTA TIONS DU TERRITOIRE 8. APPROBATION DU PLAN IMAGE RÉVISÉ – RUE DES BOIS -FRANCS – 108-980 CANADA INC . - L OT 5 300 928 – MATRICULE 8701-61-5210 R...
...URNITURE D ’UN AFFICHEUR DE VITE SSE – SIGNALISATION KALITEC INC . 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTENTE D ’ENTR ETIEN PLANIFIÉ DES G ÉNÉRATRICES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC...
...E PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297...
...E PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297...
...ÉRATION DE L A GARANTIE D ’ENTRETIEN – GESTION IMMOBILIÈRE KAPI INC . – RUE DES COLIBRIS 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT – LOT 5 300 540 – MATRICULE 8501 -97 -0790 AVIS DE MOTION 9. AVIS D...
...ÉRATION DE L A GARANTIE D ’ENTRETIEN – GESTION IMMOBILIÈRE KAPI INC . – RUE DES COLIBRIS 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT – LOT 5 300 540 – MATRICULE 8501 -97 -0790 AVIS DE MOTION 9. AVIS D...
...A (Secteur Centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovation AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. Approbation des plans et devis – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Les immeubles Louis - Charles inc. – Matricule 8802 -01 -4714 A...
...CADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – APPROBATION D ’UN GARAGE TYPE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 3282, RUE BÉLA...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MA IRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRE SUJET D’URBANISME 3. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – RUE LEE – LOT N O...
...STRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 11 E ET 18 E AVENUE...
...électionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT également lengagement pris par la Mun icipalité dans le cadre de sa planification stratégique de développement durable ainsi que les objectifs énoncés dans son plan daction intégré; CON...
...isation et de mise en valeur de son patrimoine; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité d e Rawdon s’est dotée d’un plan d’action de planification stratégique selon des principes de développement durable et qu’elle est actuellement à l...
...Cedar 17 177.27 $ 2019-05-03 19128 honoraires professionnels Church Cedar 16 556.40 $ 2019-09-19 19450 plans et devis Cascades 8 048.25 $ 2019-09-19 19449 honoraires travaux de stabilisation Cascades 5 748.75 $...
...est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède actuellement à l’élaboration de son plan d’urbanisme et de ses règlements en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la Mun...
...onsommer des repas, ainsi que pour dormir. « Lot » signifie un fonds de terre identifié et dél imité sur un plan de cadastre, fait et déposé conformément aux exigences du Code civil. « Municipalité » désigne la Municipalité de...
...du Règlement de zonage n° 402; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urbanisme. 18 -365 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josiann e Gir...
...rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement n uméro 1012 - Modification du plan image AUTRES SUJETS DURBANISME 7. Demande dusage conditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015...
...– RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA...
...– RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA...
...n numéro 20 - 268 est désormais connue comme étant le lot projeté numéro 6 411 277, tel qu’il appert du plan préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre, le 2 décembre 2020, sous le numéro 12 268 de ses minutes;...