...CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURABLE 20. ACCEPTATION PROVISOI RE - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIG...
...t s’appliquent pour toute location à l’extérieur du territoire de la Municipalité, selon l e calcul établi à l a Politique sur les f rais de déplacement et le remboursement des dépenses élus et employés municipaux en vigueur....
...RANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité phy...
...UX ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES...
...encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un contrat contenu à la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon. 18 -58 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...boule vard Pontbriand à l’intersection du chemin Johanne; CONSIDÉRANT QUE l’offre d’achat est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pr is conna...
...CONSIDÉRANT QUE la Tournée des Cantons de Rawdon c ontribue à atteindre des objectifs établis dans la Politique des Saines habitudes de vie adoptée par la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite c...
...boule vard Pontbriand à l’intersection du chemin Johanne; CONSIDÉRANT QUE l’offre d’achat est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pr is conna...
...RANT QUE la Municipalité s’implique activeme nt en matière de promotion de la santé et du bien-être de ses citoyens par ses politiques mun icipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physiq...
...ACTION DE LA POLITIQ UE CULTURELLE CONSIDÉRANT QUE le 11 décembre 2019, le conseil municipal s’est doté d’une politique culturelle représentative de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT...
...es du directeur du Service des travaux publics en considérant les modalités et les critères établis à la Politique d’installation de luminaires de rues en v igueur sur le territoire de la m unicipalité de Rawdon. 4.7 La four...
...leur étant destiné, lequel sera aménagé aux abords de la rue Queen ; CONSIDÉRANT QUE ce projet s’ inscrit dans la politique de s aînés et le plan d’action MADA de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’eng...
...ur les futures habitations qui ont 4 logements et plus afin de répondre plus adéquatement aux objectifs de la politique de l’arbre adoptée en 2016 ? 4- Ne serait -il pas plus approprié de demander des espaces verts...
...d’installation d’un luminaire de rue à l’intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris, en conformité avec la Politique de demande d’installation de luminaires de rues; CONSIDÉRANT QUE l’installation de luminaires de rues est...
...tive de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT QUE par l’adoption de la Politique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de...
...tive de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT QUE par l’adoption de la Politique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de...
...– DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS...
.... - Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour n...
...et au nom de la Municipalité, le contrat de travail à intervenir, le tout conformément aux dispositions prévues à la politique concernant les conditions de travail du personnel cadre de la Municipalité de Rawdon. 34. EMBAUCHE D ’UN...
...et au nom de la Municipalité, le contrat de travail à intervenir, le tout conformément aux dispositions prévues à la politique concernant les conditions de travail du personnel cadre de la Municipalité de Rawdon. 34. EMBAUCHE D ’UN...
...es commerçants Comité cultur el et quartier du citoyen Comité Municipalité amie des aînés (MADA) Comité Politique familiale Bureau de coordination – Planification stratégique de développement durable Que soient no...
...e municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture de risques incendie 2017 2018 -02-13 16:09 18...
...émarche Municipalité a mie des aînés (MADA) , lequel vise à soutenir l’élaboration ou la mise à jour d’une politique municipale en faveur des aînés et du plan d’action qui en découle; CONSIDÉRANT l’adhésion de la MRC de Matawin...
...S ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATI ON À LA POLITIQUE PO RTANT SUR LE HARCÈLE MENT PSYCHOLOGIQUE E T SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017...
...ITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS - ACQUISITION D ’UN TRACTEUR À TROTTO IR 20. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 21. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JA...