...une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but O¶DFKDWGHPDWpULHO - Précise que les règles d'adjudication des contrats par une municipalité s'appliquent aux contrats accordés en vert u du présent...
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...rme t à une municipalité de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but l’achat de matériel; - précise que les règles d'adjudication des contrats par une municipalité s'appliquent aux contrats accordés en vertu du présen...
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...a rue des Noyers comme « rue de jeu li bre », tous les participants devant obligatoirement se soumettre aux règles du code de conduite prévu à l’Annexe A du Règlement numéro 68-2011 et ses amendements relatifs à la...
...perme t à une municipalité de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but l’achat de matériel; - précise que les règles d'adjudication des contrats par une municipalité s'appliquent aux contrats accordés en vertu du présent...
...une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but l’achat de matériel; - précisent que les règles d'adjudication des contrats par une municipalité s'appliquent aux contrats accordés en ve rtu du présent articl...
...e organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente aya nt pour but l’achat de matériel ; - précise que les règles d'adjudication des contrats par une municipalité s'appliquent aux contrats accordés en vertu du présent arti...
...janvier 2020, une recommandation défavorable concernant cette demande de dérogation mineure, étant d’avis que les règles de lotissement en vigueur requérant un minimum de 24.4 mètres de façade à un lot accueillant un bâtime...
...oulement. Ces clapets doivent être installés et maintenus conformément au Code national de la plomberie , aux règles de l’art et aux dispositions du présent règlement, lesquelles ont, �H�Q��F�D�V��G�¶�L�Q�F�R�P�S�D�W�L�E�L�O�L�W�p...
...permis de construction, de lotissement, de certificat d’autorisation ou d’occupation, respecte simultanément les règles les plus sévères d’un règlement d’urbanisme présentement en vigueur et des projets de règlement de zo...
...fiscalité municipale (L.R.Q. c. F -2.1) et situés sur le territoire de la municipalité de Rawdon. Les règles de calcul que la Municipalité prescrit pour les fins du présent article sont les suivantes : La compensation...
...des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture e t le directeur gé...
...il existe un système d’échange de meubles et d’électroménagers encore en bon état? C’est gratuit! 12 De nouvelles règles s’appliquent aussi pour les piscines installées depuis le 1 er juillet 2021, en ce qui a trait notamment au plon...
...ision parcs et espaces verts à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser le directeur g énéral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom...
...ne municipalité de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but l’achat de matériel; - précise que les règles d'adjudication des contrats par une municipalité s'appliquent aux contrats accordés en vertu du présent artic...
...concernant le Code d’éthique et de déontol ogie des employés de la Municipalité de Rawdon afin d’y ajouter des règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la g...
....1 Interprétation des dispositions 1. Lorsque 2 normes ou dispositions du présent règlement s’appliquent, les règles suivantes s’appliquent : a) La norme ou disposition particulière prévaut sur la disposition générale ; b) L...
...rue Lajeunesse comme « rue de jeu libre », tous les participants devant obligatoirement se soumettre aux règles du code de conduite prévu à l’Annexe A du Règlement numéro 68 -2011. D’ajouter la rue Lajeunesse à l’...
...concernant le Code d’éthique et de déontol ogie des employés de la Municipalité de Rawdon afin d’y ajouter des règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la g...
...rue Maisonneuve comme « rue de jeu libre », tous les participants devant obligatoirement se soumettre aux règles du code de conduite prévu à l’Annexe A du Règlement numéro 68 -2011 et ses amendements . D’ajouter la...
...ls sont là pour prévenir et vous protéger. Pour que la joyeuse période des Fêtes ne tourne pas au cauchemar, voici quelques règles de sécurité à suivre : • Préconisez les barres d’alimentation électrique plutôt que les multiprises afin de...
...n de la personne chargée de l’application du règlement et à l’endroit que cette dernière désigne , conformément aux règles édictées par celle-ci, et selon le tarif prévu au règlement sur la tarific ation en vigueur. De plus, u...