...ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 21 -500 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal de la réunion du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 29 novembre 2021 , rouverte le 1 er décembre 2021 . 7. DEMANDE...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 février 201 9. 19 -106 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Roug...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du le 8 août 2022. 22 -314 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Mic...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 28 juin 2021 . 21 -274 EN CONS ÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 4 février 2019. 19-48 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et ré...
...es aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 8 janvier 2018, rouverte le 16 janvier 2 018. 18-18 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseil...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 30 août 2022. 22 -360 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 janvier 202 1. 21 -41 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Lab...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 12 août 2019. 6.1 L E PETIT WALK -IN – 3246, 6E AVENUE – LOT 5 354 082 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEU...
...AUX RÈGLEMENTS SUR L ES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion extraordinaire tenue le 21 octobre 2022 . 22 -444 EN CONSÉQUENCE, il est pr oposé par Monsieur le conseille...
...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 10 août 2020 . 20 -275 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...es aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 29 janvier 2018, rouverte le 8 février 2 018. 18-73 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseil...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 9 juillet 201 8. 18 -368 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...indirect sur le point 6.5. CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 29 avril , rouvert e le 1er mai 201 9. 19 -199 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la consei...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion tenue à distance le 30 mars 2020. 20-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 avril 202 1. 21 -197 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 janvier 2022. 22 -60 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpentie...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 janvier 2021 . 21 -5 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 22 février 202 1. 21 -87 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 28 juin 2022. 22 -278 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...AI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEU RES 5.1 3198, 13 E AVENUE...
...se retire pour ce point. CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le com ité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 avril 2022. 22 -192 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 septembre 201 9, rouvert le 25 septembre 2019 . 19 -419 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madam...