.... AUTORISATION DE SIGNATURE – LOCATION D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA PRÉVENTI...
...sions budgétaires adoptées par la Municipalité de Rawdon, soit plus élevée que les dépenses réellement encourues en rapport avec cette affectation, l'excédent pourra être utilisé pour payer toute autre dépense budgétée dont l'esti...
...e la rue Morin (lots 5 355 388 et 5 355 395) et de permettre l’élargissement de ladite emprise; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direc tion générale et responsable du développement durable suivant lequel l’offre...
...ET 7699-04-4233 16. RENOUVELLEMENT D ’ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉS – CROIX -R OUGE CANADIENNE 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS ET DÉPENSES RELATIF À L A RÉSERVE FINANCIÈRE CRÉÉE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À L ’ACQUISITION D...
...8. DEMANDE DE RECONDUCTION DES DISTRICTS ÉLECTORAUX ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EM...
...u jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (...
...l’employé n° 30 -0700 , compte tenu des discussions et de l’entente intervenue d’un commun accord ; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil muni cipal par la direction générale. 18 -580 EN CONSÉQUENCE, il est propos...
...et devis présentés par Construction St -Germain et frères inc. pour la construction des infrastructures en rapport avec les plans déposés, le tout selon les recommandations du Chef de division – Hygiène du milieu suivant s...
...lans e t devis préparés par la firme d’ingénierie Beaudoin Hurens, pour la construction des infrastructures en rapport avec le plan image déposé; CONSIDÉRANT QU’une entente portant sur la réalisation des travaux relatifs aux infra...
...nsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la culture. 21 -295 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...l’employé n° 30 -0700 , compte tenu des discussions et de l’entente intervenue d’un commun accord ; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil muni cipal par la direction générale. 18 -580 EN CONSÉQUENCE, il est propos...
...e entièrement satisfait; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQU...
...Rue Frontenac, près du 4122, rue Frontenac; · 7 e Avenue, à lintersection de la rue Albert; CONSIDÉRANT les rapports et les recommandations de la division de la voirie du Service des travaux publics. 19-548 EN CONSÉ...
...ions comportementales (contre -expertises) réalisées par un vétérinaire indépendant ainsi que les conclusions de ses rapports; CONSIDÉRANT QU’aux termes des rapport s d’évaluation comportementale réalisés en contre - experti...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directr ice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directr ice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son...
...ÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -294 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...ÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -294 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...ation adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection du 8 mars 2018 ainsi que lassistance à lembarquement pour l e transport de la passerelle; CONSIDÉR...
...tion adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection du 8 mars 2018 ainsi que lassistance à lembarquement pour l e transport de la passerelle; CONSI...
...ats financiers de l’Office municipal d’habitation de Rawdon pour l’année 2017 e t de recevoir le trop -perçu de 389 $ par rapport aux prévisions budgétaires déjà déposées p ar l’OMH pour cet exercice financier . 37. Dépôt du certificat de l...
...– TAXIBUS 2022 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
...Taxes en sus. Copie d’un règlement 0,41$ / page Taxes incluses. Maximum : 35,0M $ par rglement. Rapport d’événement 16,75$ Non taxable. Toute prestation ncessitant un geste administratif 23 $ / heure 5...
...és par 108 98 0 Canada Inc. pour la construction des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pl uviales en rapport avec les plans déposés, le tout selon l’analyse et les recommandations du chef de d ivision – Hygiène du...
...un minimum de 1,0 mètre de la limit e latérale en lieu et place de la distance minimale de 2,0 mètres par rapport à la ligne latérale exigée en vertu de l’article 10.6.4 du Règlement de zonage n° 402 et en vertu de l’article...