...DÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municip alité et/ou par la personne responsable de la bibliothèque. 20 -26 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...ité à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de prévoir la signature d’une entente contractuelle avec l’entreprise responsable de la gestion de l’Écocentr e, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 21 -361 EN CONSÉQ...
...ité à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de prévoir la signature d’une entente contractuelle avec l’entreprise responsable de la gestion de l’Écocentr e, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 21 -361 EN CONSÉQ...
...ponsabilité à cet égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame l...
...r le versement dune somme dargent; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction et responsable du développement durable; 19-336 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond...
...ponsabilité à cet égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame l...
...axes applicables pour l’année 2023 ; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe à la direction générale responsable des communications . 21 -457 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly...
...: a) Une efficacité énergétique supérieure; b) L‱intégration de toits ve rts; c) L‱utilisation de matériaux écoresponsables (ex. : matériaux locaux, matériaux à base de ressources renouvelables, comme le bois, matériaux contenant des...
...sécurité incendie; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur du Ser vice de la sécurité incendie et de la responsable des ressources humaines. 18-83 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Raymond Rou...
...étaire-trésorier et coordonnateur de la sécurit é civile. QUE le directeur du Service de la sécurité incendie soit nommé responsable de la mise à jour et de la révision du Plan. Cette résolution abroge tout plan de sécurité civil e adopté...
...s de télécom munications; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-227 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bell...
...s de télécom munications; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-227 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bell...
...il municipal a pris connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre de Mme Beata Golemb iowska Nawrocki est conforme à la politiq...
...sageables afin de corriger la situation, lesquel les on t fait l’objet d ’analyse et d e discussions avec les responsables administratifs et techniques du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changement...
...le 30 décembre 2018; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable; 18-30 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gir...
...prise Construction Denis & Ghyslaine Gagnon inc.; CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de la voirie et responsable des parcs et espaces verts de procéder à l’acceptation provisoire des travaux réalisés dans le cadre de ce pr...
...à cet égard. De nommer la directrice du Service des finances et secrétaire-trésorière adjointe à titre de responsable de la vente aux enchères. D’autoriser le maire et le directeur général et sec rétaire-trésorier à si...
...ÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municipalité et/ou par la personne responsable de la bibliothèque. 21 -22 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie La...
...de telles affiches doivent être autorisées par résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT les recommandations du responsable du d éveloppement durable quant à cet affichage temporaire. 20-53 EN CONSÉQUENCE, il est proposé pa...
...Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est conforme à la politique municipale concer...
...de la nappe phréatique pour ensuite les acheminer à l’extérieur d’un bâtiment à l’aide d’une pompe; 10 ° « Responsable de l’application du règle ment » : Tout représentant du Service des travaux publics ou du Service...
...tre des cas suivants : a) Le plan relatif à l’opération cadastrale n’est pas déposé auprès du ministère responsable du cadastre dans le six (6) mois qui suivent la date d’émission du permis de lotissement; b) Le plan rel...
...usés par le transport; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-107 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Madame la conseillère Josianne...
...E – RECLASSIFICATION DU BARRAGE DU LAC SAPHIR (X2143147) 10. EMBAUCHE – ADJO INT (E) AU DIRECTEUR GÉNÉRAL – RESPONSABLE DES RESSO URCES HUMAINES 11. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 18 -295 – RAPPORT PORTANT SUR L ES FAITS...
...roximative de 310m; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la directio n générale et responsable du développement durable . 18 -500 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...