...TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE LAJEUNESSE ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 75 900 $ 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VER...
...E DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOU VELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 38. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBAN...
...de l’assemblée. Sont également présents : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 1...
...011 AVEC NACELLE – SERVICE DE TRAVAUX PU BLICS - DIVISION DE LA VOIRI E 27.4 GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE 28. PAROLE AUX CONSEILLER S 29. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 30. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS -V...
...de l’assemblée. Sont également présents : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 1...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 39.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 40.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 45. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 38.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 39. CORRESPONDANCE 40. AFFAIRES NOUVELLES 41. PAROLE AUX CONSEILLER S 42. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 43. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...SSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MATRICULE N 9202-91-7407 LOT N 4 995 690 22. PAROLE AUX CONSEILLERS 23. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 24. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A PPROBATION DU PROCÈS -VE...
...e des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3. Approbation d u procès -verb...
...ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTICLE 938.1 DU CODE MUNICIPAL EN MAT IÈRE D ’OCTROI DE CONTRATS 49. PAROLE AUX CONSEILLER S 50. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 51. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERB...
...DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 40.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLERS 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 45. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A PPROBATION DU PROCÈS -VERB...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 39.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE
...e pièces automobiles. Exclut toutefois les commerces de vente en gros de métaux, de minéraux, de rebuts et de p étrole dans les stations et bases d'entreposage en vrac. Comprend aussi les activités rattachées au secteur des services...
...S VIREMENTS B UDGÉTAIRES 45.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 46. CORRESPONDANCE 47. AFFAIRES NOUVELLES 48. PAROLE AUX CONSEILLER S 49. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 50. LEVÉE DE LA SÉANCE
...DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 38.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 39. CORRESPONDANCE 40. AFFAIRES NOUVELLES 41. PAROLE AUX CONSEILLERS 42. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 43. LEVÉE DE LA SÉANCE
...S VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLERS 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE LA SÉANCE
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RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige......
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N O 2021 -03 (MODIFIÉ) 22 septembre 2022 L PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Ré......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 2 JUILLET 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
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