...nforme a été déposée par l’entreprise Nouvelle Technologie (TEKNO) inc ., pour un montant de 63 376,68 $, plus les taxes applicables ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division – Hygiène du milieu. 18 -371...
...uffle ur pour la saison hivernale 2022 -2023 ; CONSIDÉRANT la réception des offres de prix suivantes : OFFRES DE PRIX (TAXES INCLUSES ) SECTEUR M -1 – KILDARE Entreprise Montant 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Guy Rivest...
...de s chaussées à 900 tonnes pour la saison 2021 -2022, soit pour un montant estimé de 72 585 $, plus les taxes applicables. 21 -284 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...ion et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parcs municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenante. 21 -147 EN CONSÉQUENCE ,...
...osée par l’entreprise Concassage Carroll inc. , les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES – 2018 PRIX UNITAIRES À LA TONNE MÉTRIQUE Modifié par rés...
...T (Service de sécurité, en soirée, pour les sites récréotouristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h TAUX HORAIRE UTILISATION DUN VÉHICULE 6,00 $/h DEUXIÈME VOLET (S...
...T (Service de sécurité, en soirée, pour les sites récréotouristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h TAUX HORAIRE UTILISATION DUN VÉHICULE 6,00 $/h DEUXIÈME VOLET (S...
...ît que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5%...
...t que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5%...
...VELOPPEMENT ÉCONOMI QUE 2022 -02-22 11:02 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES M...
...re et de pavage sur la rue Red River; CONSIDÉRANT QUE l’estimation des coûts des travaux s’élève à 145 550 $, taxes nettes; CO NSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de...
...vente est faite sans garantie légal e aux risques et périls de l’acheteur et est consentie au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Mun...
...vente est faite sans garantie légal e aux risques et périls de l’acheteur et est consentie au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Mun...
...ale aux risques et périls de l’acheteur et est consentie aux montants suivants : Lot 5 352 847 : 1 428 $, taxes et frais incidents en sus. Lot 5 352 851 : 6 222 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au mom...
...65 décrétant des travaux de pavage sur la rue de la Pointe -Verte et autorisant une dépense et un emprun t de 45 915 $, taxes nettes. 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMRO 372 -89 (...
...« pick -up » aux fins du bon déroulement de ses opérations; CONSIDÉRANT QU’un montant de 18 000$, plus les taxes applicables est disponible pour l’acquisition de ce véhicule; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations d...
...38. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CO RRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES M...
...TIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRA...
...incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une prime annuelle de 1 050 $, plus les taxes applicables, le tout jusqu’au 31 octobre 202 2. 21 -524 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur...
...de cinq (5) soumissions en date du 29 avril 2021, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COÛT TOTAL (TAXES INCLUSES ) Excavation Normand Majeau inc. 764 201,56 $...
...IN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS 20. AVIS DE MOTION – RÈGLEM ENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX...
...CE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES F ONCIÈRES – ASSEMBL ÉE CHRÉTIENNE DU RÉVEIL DES NATIONS 24. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – E...
...rues Beach et des Commissaires a été déposée par l’entreprise Pavage J.D. inc. , pour un montant de 219 722,48 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) SOUMISSIONNAIRES OFFR...
...rues Beach et des Commissaires a été déposée par l’entreprise Pavage J.D. inc. , pour un montant de 219 722,48 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) SOUMISSIONNAIRES OFFR...
...tion et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parc s municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a é...