...fection et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trotto...
...- COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINIS TÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 14. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS 15. CORRESPONDANCE...
...développements ; 2. Développer une vision d‱ensemble du développement du système viaire ; 3. Planifier un réseau de transport actif étendu et sé curitaire intégré au réseau routier . Critères : Les critères suivants s‱appliquent dans...
...ISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION C...
...lement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE...
...re du Programme d’aide à la voirie locale - Volet projets particuliers d’amélioration (PPA) auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports pour l’exercice financier 2018 -2019 p...
...ne somme de 180 710 $ pr ovenant du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des �W�U�D�Q�V�S�R�U�W�V� �D�L�Q�V�L� �T�X�¶ une somm...
...ne somme de 180 710 $ pr ovenant du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des �W�U�D�Q�V�S�R�U�W�V� �D�L�Q�V�L� �T�X�¶ une somm...
...ELLEMENT - ADHÉSION 2022 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 31. PERMIS DE VO IRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBE...
.............. ................................ .................. 9 Obtention d’une autorisation d’accès du ministère des Transports du Québec 9 Champ d’application ................................ ................................ .............
...IE 23. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1RE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE...
...lement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE...
...7 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOU VELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DE...
...t, entre autres, la cession d’une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 en faveur du Ministère des transports du Québec (MTQ) ainsi que l’établissement des servitudes nécessaires aux fins des travaux devant être effectuées...
...ATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AI...
...GRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D U...
...itoire de la m un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques muni...
...itoire de la m un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques muni...
...es raccordements inversés 23. Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352 -1-62037 (14)...
...EMENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (CHEMIN SAINT -ALPHONSE ) – MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC (MTQ) 33. DEMANDE D ’INSTALLATION D ’UN LUMINAIRE DE RUE – INTERSECTION DE LA ROUTE 341 SUD...
...lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Transports (MTQ ); CONSIDÉRANT le dépôt pour approbation des plans J12 062-01 - feuillet C001 - C002 de C003, datés du 9...
...pour les festivités du Grand Frisson, sous réserve de l’obtention des autorisations requises auprès du ministère des Transports , de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports (MTMDET). D’autoriser la directric...
...11 E AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC CONSIDÉRANT une demande citoyenne auprès du Ministère des Transports (MTQ) aux fins de réduction de la vitesse sur la rue Queen, afin de rendre la portion concernée de la rue...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...