...7 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOU VELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DE...
...- AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS 2019 -03-18 13:47 10. DÉPÔT DU CERT...
...tions de déneigement. Pour les routes provinciales sous la responsabilité du MTQ, veuillez composer le 511 ou consulter le transports.gouv.qc.ca. Pour faciliter les opérations de déneigement et de la collecte des matières résiduelles (bacs), nous...
...ISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION C...
...GRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D U...
...lement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE...
...lement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE...
...omobile et de stationnement ; 3. Offrir des services de proximité qui misent sur l’utilisation des modes de transport s actifs . Critères relatifs à l’approbation de la demande Pour l’évaluation d’une demande d’usage co...
...des Chevaliers de Colomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu ’une demande d’ autorisation du ministère des Transports, de la Mobilité d urable et de l’Électrification des transports. 19 -135 EN CONSÉQUENCE , il est...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...
...LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...
...intien de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins dont l'entretien est sous la responsabilité du ministère des Transports (MTQ), sont également exclus de cette nouvelle réglementation. Une campagne de sensibilisation est également dé...
...du chemin Parkinson les 21 et 22 août 2021, de 7 h 30 à 17 h, ainsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service...
...ées à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le tronçon concerné de la rue Queen est sous la juridiction du ministère des Transports du Québec; CONSIDÉRANT les recommandations de la Sureté du Québec à l’effet d’augmenter la durée du...
...on l’offre de prix déposée, la Municipalité se réservant toutefois le droit de fournir et d’ effectuer le transport d’une partie de la pierre concassée de calibre 50 -100 mm ainsi que l’ensemencement hydraulique. En...
...spectacle , et ce, en toute sécurité; CONSIDÉRANT QUE ce tronçon de la rue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Qubec (MTQ); CONSIDRANT l e rapport et les recommandations du pervice des loisirs et de la culture....
...le gardien, le délai minimal pou r conserver l’animal est alors de 7 jours. 4.4 Frais Tous les frais de capture, de transport, d’hébergem ent, de garde, de soins de vétérinaire, le cas échéant, de mise en adoption ou d’euthanasie s...
...ANT QUE la portion de la 1 ere Avenue – Route 337 adjacente au lot 5 355 578 est sous la juridiction du ministère des Transports (MTQ) et que ce ministère a accordé une permission en date du 22 novembre 2021, laquelle porte le nu...
... des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministère d es Transports. 20-65 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’u...
... des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministère d es Transports. 20-65 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’u...
...es. Par extension, les ouvrages peuvent aussi comprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'énergie et les infrastructures tels aqueduc, égout, drains et autres canalisations souterraines. Ajouté...
...s festivités de l’Halloween, sous réserve de l’obtention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser la directrice du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire -trésorier à sig...