...OSSIER 80 - 0004) 10. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - FERMETURE DE LA RUE QUEEN – VENTE TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ...
...2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOI RIE 26....
...portant le numéro de matricule 8601 -08 -1074, le tout étant sujet au respect des conditions suivantes : - La vente sera faite sans aucune garantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 1 000...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE À HUIS CLOS LE 22 JUIN 2020 À 15 H 55 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdame...
...RAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RE...
...CE DES TRAVAUX P UBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT QUE l’entreprise Cummins Canada ULC , division ventes et services , se spécialise dans la vente et l’entretien de génératrices; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité...
...S ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC CONSIDÉRANT QUE l’entreprise Cummins Canada ULC, division ventes et services, se spécialise dans la vente et l’entretien de génératrices; CONSIDÉRANT QUE le contrat en vigue...
...ots n° 5 355 228, 4 994 242 et 4 994 854 – Propriétés appartenant à hydro -Québec CONSIDÉRANT l’offre de vente des lots n ° 5 355 228, 4 994 242 et 4 994 584 reçue de la part d’Hydro -Québec dans le cadre du p...
...ra disponible au parc des Cascades, au prix de 34,50 $. Surveillez nos publicités pour connaître la date d'ouverture. Vente-débarras – Préparez-vous! Beau temps mauvais temps, les ventes- débarras seront autorisées les 21 et 22 mai pro...
...ITÉS 3 LOISIRS & CULTURE 5 Abonnement au tennis Appel aux artistes Activités des organismes PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 20 juillet BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 24 juin pour la Fête nationale du Québec et le 1 er juillet pour la fête...
...DU MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC (MTQ) – TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 12. DANS MA RUE ON...
...nécessaires à la démonstration de la constructibilité de chacun des lots avant la signature du contrat de vente. L’acquéreur doit procéder à ses frais à la réali sation d’une étude de caractérisation du site pour cha...
...t durable, suivant lequel l’offre de Mme Beata Golemb iowska Nawrocki est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipa ux; CONSIDÉRANT que Mme Beata Golembiowska Nawrocki est propriétaire de l’immeuble vo...
...rue auprès du ministère des Transports, concernant la rue sous sa juridiction. Dautoriser la tenue de kiosques de vente de nourri ture et dalcool à la place publique Rawdon et sur la rue Queen, conditionnellement à lobtention des...
...ENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION V...
RÈGLEMENT NUMÉRO 99-201 6 SUR LE COLPORTAGE, L A VENTE ITINÉRANTE E T LA DISTRIBUTION D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences...
...tretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usagés, jeux et casse-croûte. Salle communautaire de l'Église Anglicane Chr...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 22 juin 2020 – 15 h 55 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -1 MODIFIANT LE...
...tige ou de rhizome peut donner naissance à un nouveau plant. ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES Sauriez-vous les reconnaître? Vente-débarras Les 27 et 28 août sur votre propriété Profitez-en pour donner une deuxième vie aux objets que vous n’util...
...n empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermun...
...n empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermun...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 juin 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JUIN 202 1 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléa...