...EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE P...
...IF D ’URBANISME (CCU) 29. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BUREAUTI QUE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 30. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE – SERVICE DE LA SÉCURIT...
...SES AMENDEMENTS E N MATIÈRE DE DÉLÉGAT ION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE M ODIFIER CERTAINS POU VOIRS DE DÉLÉGATION 11 . AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PLA NS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITE...
...u Québec, section locale Rawdon 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’emploi - Employé n° 80 -0029 - Service de la sécurité incendie APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES E...
...70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au pu blic par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur requête d...
...11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉR...
...sans solde – Service de la sécurité incendie 30. Embauche - Chef de groupe au Service des travaux publics –Division voirie - Poste régulier 31. Embauche – Opérateur au Service des travaux publics – Division voirie - Poste régulier...
...CULTURE 25. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. ENTENTE DE PARTAGE DE GARDE (INCENDIE ) - MUNICIPALITÉ DE SAINT E-JULIENNE ET MUNICIPALITÉ RÉGION...
...ères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL E...
...TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15...
...intervenir entre les parties, les frais étant à la charge des acquéreurs. La signature du contrat devra avoir lieu dans les trois (3) mois qui suivent l’avis du notaire, le tout simultanément à la signature du...
...Administration et application du règlement ................................ ................................ 4 Pouvoirs du fonctionnaire désigné ................................ ................................ ............... 4 Inte...
...ONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D...
...S ET ESPACES VERTS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 22. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 23. FIN DE PROBATION ET D U LIEN D ’EMPLOI – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRA...
...St Denis et rsolu l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De mandater le chef de division de la voirie et responsable des parcs et espaces verts à négocier les modalités de renouvellement de l’entente de location ci -ha...
...T 30. PROLONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET 15 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN...
...ION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENS ES RELATIVES À DES TRAV AUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNIC IPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJET...
...de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47 -1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’adopter des rè glements en matière d’environnement ; CONSIDÉRANT QUE suivant l’article 21 de la Loi sur...
...INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS P ARTIEL - AUTORISATION DE SIGNA TURE 20. NOMINATION D ’UN CONTREMA ÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTENCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET DES S ANCTIONS PÉNALES EN CAS DE MA NQUEMENT 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
...7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QU...
...le 31 décembre 2020, pour un montant annuel de 1 305,85 $ , plus les taxes applicables. Dautoriser le directeur de la voirie par intérim e t le directeur général et secrétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout docume...
...7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QU...
...ement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter c...
...DUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS 2019 -03-18 13:...