...AT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2019 - 2020 CONSIDÉRANT des demandes de prix pour des services de déneigement à l’aide d’un souffleur pour la saison hivernale 2019 -2020; CONSIDÉRANT la réception des offre...
...DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – ACHAT DE MATÉRIEL SCO LAIRE POUR LES ÉLÈVE S DE L’ÉCOLE STE -ANNE – CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR...
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Qu’en signe d’appréciation p our ses 7 années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au...
...ERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EMPLOIS ÉTUDIANTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIO...
...EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS DE R ADIOCOMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEN DIE 15. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – FLIP COMMUNICATIONS & STRATÉGIES INC . - MOBILITÉ 125 SUJETS D’ADMINISTRATION...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES POU R LA VENTE DE PRODUI TS ALIMENTAIRES SUR LES TERRAINS DONT L’USAGE PRINCIPAL EST COMMERCIA...
...les, redevances, servitudes ou charges quelconques à l’exception des servitudes accordées aux entreprises de services publics pour la desserte en électricité, en service téléphonique et en service de câblodistribution;...
...ROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE COMME ABRASIF – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 19. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES SCIENTIFIQUE S RELATIFS AU SENTIE R GLACÉ SUR LE LAC RAWDON – HYDRO -MÉTÉO - SAISON HIVERNALE 2022 -202...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES MODALITÉS APPLIC ABLES À CERTAINS TAR IFS 9. ADOPTION...
...NS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 118 -...
...DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 118...
...NTANT MAXIMUM SECRÉ TAIRE -TRÉSORIER ADJOINT 24 999 $ DIRECTEUR DES FINANCES 24 999 $ AUTRES DIRECTEURS DE SERVICES, RESPONSABLE DES COMMUNICATIONS, CHEFS DE DIVISION ET CHARGÉS DE PROJETS 10 000 $ CONTREMAÎTRES ET ADJOINTS...
...CONTRACTUELS 3. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE CONTRACTUELLE POUR LA GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICES SANITAIRES MAJ INC . 4. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS D...
...CONTRACTUELS 3. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE CONTRACTUELLE POUR LA GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICES SANITAIRES MAJ INC . 4. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS D...
...ÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES PROFESSIONNE LS POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONSOLIDÉS AINSI QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA C...
...– LOCATION D ’UN VÉHICULE DE SERVI CE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISON VOIRIE 24. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – ÉTUDE DE FAISABILITÉ ET AVANT -PROJET CONCEPTUEL - AGRANDISSEMENT ET MIS...
...LLE SIGNALISATION À RAWDON Détails dans le mot du maire en page 2 Novembre 2022 RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL D...
...ENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MOD IFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES 10. AVIS DE MOTION – RÈG...
...scalité municipale (L.R.Q., F -2.1) permet à la Municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT une requête de la majorité des propriétai res ou occup...
...période de questions 2018 -04-16 12:29 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. Octroi de contrat – Contrat accessoire – Services professionnels - Pavage du chemin du Lac -Gratten – Ingemax inc. 19. Octroi de contrat – Programme d’ent...
...N EMPRUNT DE 6 434 321 $ 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTI ONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – PROCÉDURES ADMINISTRA TIVES ET JUDICIAIRES – ORDONNANCE D ’EUTHANASIE RENDUE PA R LA VILL...
...our exercer au sein d’un service de sécurité incendie municipal prévoit les exigences de formation pour les pompiers des services de sécurité incendie afin d’assurer une qualification professionnelle minimale; CONSIDÉRANT QUE ce rè g...
...encourus par la Municipalité . Les montants exigibles sont prévus au Règlement sur la tarification des biens et des services de la Municipalité de Rawdon en vigueur au moment du dépôt de la « Demande ». SECTION 2 DI...
...IPAUX CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48-2020 concernant la tarification des biens et des services de la Municipalité de Raw don et son amendement afin de modifier certains tarifs applicables à l’accès a...
...scalité municipale (L.R.Q., F -2.1) permet à la municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la majorité...