...e pénale, ainsi que pour les règlements municipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les...
...animité des conseillers et conseillères présent s : D’autoriser l’accès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. D’accorder l’aide matérielle nécessaire à la tenue de l’événement, la...
...Avenue) et à la limite latérale, le long des lots des résidences existantes situées sur la 7 e Avenue et que les accès et stationnements prévus dans la marge de recul des lots projetés no 1 à 3 doivent être situés à l’extérieur de la projection...
...STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’interdire en tout temps l e stationnement sur la 2e Avenue , du côté sud entre l es rues Albert et Church , le tout pour des raisons de sécurité;...
...aux immeubles situés sur la 4e avenue à l’ouest de la rue Albert? 3- Comment sont calculé les espaces de stationnement pour les immeubles? 4- Combien y a -t-il de barrages dans Rawdon? 5- Comme les lacs Claude et Denis dont...
...on numéro 1014 • Règlement 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics • Article...
...ètre lorsque la deman de vise le s dimensions ou des lots à créer; 8. Un plan d’aménagement à l’échelle de l’aire de stationnement ou de toute autre utilisation pour lequel une demande de dérogation est présentée; 9. Des photograph...
...rocédure pénale, pour les règlements municipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordr e dans les...
...animité des conseillers et conseillères présent s : Dautoriser laccès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. Daccorder laide matérielle nécessaire à la tenue de lévénement, la...
...ure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagem ent (réaménagement) du terrain (clôture, stationnement, etc.), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ait fa...
...n (dos d'âne, traverse piétonnière, bollard, etc.), luminaire de rue, modification de la limite de vitesse ou stationnement, consultez la procédure au rawdon.ca/Citoyens/Requêtes auprès des Travaux publics. RÉSEAU ROUTIER - RÉPARATION...
...LE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D ES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPA LE ET D ’UN SENTIER POUR LES ELEVES DE L ’ECOLE SAINTE -ANNE 29. AUTORISATION DE...
...de l’entreprise, c’est -à-dire au lieu de remisage du véhicule, au burea u, à l’entrepôt, au garage ou au stationnement de l’entreprise. Véhicule d’urgence : un véhicule routier utilisé comme véhicule de police conformément...
...cul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnement, la rétention pluviale est également exigée, le tout sous réserve de l’ approbation du projet par la M...
...s règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. T ous les samedis 25 juin au 27 août 10 h à 14 h Stationnement de l’hôtel de ville ENCOMBRANTS ET RDD Les prochaines collectes des encombrants se tiendront dans les semai...
...urrait causer des avalanches de neige ou de g lace vers un e rue, une ruelle, une allée piétonne ou un stationnement privé ou public, doit être pourvu d’un système de gestion de la neige, lequel doit faire l’obje...