...est modifié en conséquence. 17. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 18. LEVÉE DE LA...
...s du conseil. 18. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...é à la majorité. 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...res du conseil. 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points...
...ersion officielle prévaut. Date de la dernière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E...
...E PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...E PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...lpropreté ou de délabrement constitue une nuisance. ABROGÉ PAR LE RÈGL. 116 -03-7 LE 1 ER OCT. 2013 Article 9 MAUVAIS ENTRETIEN Il est défendu pour toute personne de laiss er des constructions, des structures...
...nse et un emprunt de 79 235 $. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...dans les endroits publics 11. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 12. LEVÉE DE LA...
...DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 ET SES AMENDEMENTS FIXA NT LES JOURS ET HEUR ES DE LA TENUE DES...
...embres du conseil. 10. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...es du conseil. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...s de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 10. LEVÉE DE LA...
...ins de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 10. LEVÉE DE LA S...
...QUESTIONS 7. Première période de questions Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les point...
...mbres du conseil. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...firme d’ingénierie Ingemax. 16. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA S...
...firme d’ingénierie Ingemax. 16. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA S...
...édit numéro 2017 -000122. 14. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 15. LEVÉE DE LA S...
...ine par la présente. 7. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...-David pour l’année 2018. 10. Période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publi que à poser des questions. 11. Levée de la séa...
...LEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BACS DE COLLEC TE EXISTANT AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 17 - 2013 ET SES AMENDEMENTS F IXANT LES JOURS ET H EURES DE LA TENUE...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après ment......