...ier) et la ligne des hautes eaux d'un cours d'eau ou d'un lac doit être de 45 m pour les secteurs qui sont desservis (aqueduc et égo ut) et de 60 m pour les secteurs qui sont partiellement desservis (aqueduc ou égout) ou qui...
...location pelle et camion entrée A&E - écocentre 5 173.89 $ 2020-07-02 723 location pelle et camion - réparation aqueduc 2 908.87 $ 2020-08-03 73 location camion 10 roues - travaux rue Queen 3 104.33 $ 2020-09-08...
...énérée par l‱usage sur le territoire municipal ; 15. La capacité des réseaux routier et d ‱infrastructures (aqueduc, sanitaire…) existants à desservir l‱immeuble et s‱il y a lieu, les impacts des nouveaux besoins générés par...
...ots au plan image modifié (4B à 6B); CONSIDÉRANT QUE les lots projetés modifiés, consid érés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situ és dans les zones V2 -15 et R1 -9 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du...
...ens intimes qu'elle a établis avec le peuple népalais au cours de ce voyage unique. 9 9 ENTRETIEN DU RÉSEAU D’AQUEDUC Vers la fin du mois d’avril, vous recevrez un avis pour vous prévenir des opérations de rinçage du...
...ervice existant). Le coefficient d’occupation maximale du sol est : de 15% pour un terrain sans service d’aqueduc ni d’égout ou autreme nt d’un maximum 25% lorsqu’ il y a déjà présence d’un service d’aqueduc et/ou d’ég...
...-1112 contrôle de qualité - Cedar 15 694.09 $ 66 811.99 $ Réal Huot Inc. 2018-05-08 5365181 pièces pour aqueduc et égout 2 864.63 $ 2018-10-16 5384587 pièces pour aqueduc et égout 42 846.96 $ 45 711.59 $...
...Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au réseau d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...
...ION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELA...
...O 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D’AUTORISER L A...
...p avages, trottoirs, allées, parcs, places publiques, bâtiments, tuyaux d'égout, bornes -fontaines, regards d'aqueduc, pompes et stations de pompage, ponts et ponceaux situés sur le domaine public ou appartenant à la...
...OTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEM ENT ET DE BOUCLAGE D U RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D ’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE...
...a Municipalité de Rawdon 16. Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 17. Premiè...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGL EMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS...
...UTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSE AUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET...
...INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NO RD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 40. CERTIFICAT...
...NNUEL LE – CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 48. CERTI...
...S DE M ANQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEM ENT – S...
...EGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 163 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN...
.... CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENT...
...TION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE...
...Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion – Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon 10. Avis de motion – Règlement numéro 10...
...Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au ré seau d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...
...3 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES C...
...au moment de léchantillonnage et le niveau de production annuel moyen; 2° les volumes deau prélevés à partir dun aqueduc ou dune autre source et les volumes deaux usées mesurés ou estimés de létablissement; 3° les contaminants,...