...TI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLU...
...AUX P UBLICS - DIVISION PARCS ET ESP ACES VERTS – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 26. FIN D ’EMPLOI – SERVICE D ES TRAVAUX PUBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) 27. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'IND...
...stivale 2018 11. Octroi de contrat - Achat dun véhicule « pick up » - Hygiène du milieu Service des travaux publics 12. Octroi de contrat Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très...
...t les municipalités ; CONSIDÉRANT QUE la Loi établit le devoir pour les membres du personnel des organismes publics d’agir, dans l’exercice de leurs fonctions, de façon à ne pas favoriser ni défavoriser une personne...
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...r à la nomination d’ un contremaître afin d’assurer le bon déroulement des opérations de la division Voirie du Service des travaux publics; CONSID ÉRANT l’analyse et les recommandations soumises au conseil municipal. 22 -261 EN CONSÉQUEN...
...r un mont ant de 62 373,94 $, taxes incluses . D’autoriser le chef de la division de la voirie du Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout docum...
...r. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE CONSIDÉRANT les besoins d e la division voirie d u Service des tr avaux publics, au...
...r. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE CONSIDÉRANT les besoins d e la division voirie d u Service des tr avaux publics, au...
...É NO 135 CONSIDÉRANT les résultats de l’an alyse de la probation l’employé n 135 à la division voirie au Service des travaux publics; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur général et greffier -trésorier ainsi que de l’...
...1er décembre 2021 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures au Service des travaux publics en date du 2 décembre 2021 de procéder à l’acceptation provisoire des travaux réalisés dans le cadre de...
...ser la vente de la remorque à asphalte chaude de marque Stepp SPHD3 , année 2012 , soit l’unité 16 0-12 du Service des travaux publics, et ce, à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune gar antie, aux risques et p...
...optimisation de l‱utilisation de l‱espace ; 5. Le projet et sa configuration permettent l‱accès aux services publics tels que les ambulances, les pompiers, les déneigeuses, la collecte des déchets, l‱électricité, etc....
.................... ................................ ........... 39 1.4.5 Fonction institutionnelle, publique et espaces publics ................................ ....................... 40 1.4.6 Fonction agricole ............................
...n montant annuel de 4 750,00 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du Service des travaux publics, division parcs et espaces verts. 22 -96 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillè...
...montant de 5 430 $, plus les taxes applicables ; CONSIDÉRANT l’an alyse et les recommandat ions du Service des travaux publics. 19 -309 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...022 ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Service des travaux publics en date du 23 octobre 2020 . 20 -384 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...PROPRIÉTÉ PUBLIQUE AJOUT PAR RÈGL . 116 -03 -3 LE 25 -08 -2006 Article 20.1 UTILISATION DES LIEUX PUBLICS Sous réserve d’une autorisation de la municipalité à l’effet contraire, les lieux publics et les équipement...
...l’in stallation des panneaux de signalisation à cet effet. D’autoriser le chef de division de la voirie du Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, to...
...l’in stallation des panneaux de signalisation à cet effet. D’autoriser le chef de division de la voirie du Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, to...
...us les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics. 19 -205 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le cons eiller Marco Bellefeuille et...
...SENT RÈGLEMENT L’application du présent règlement est sous la resp onsabilité de tout employé du Service des travaux publics, du Service de la sécurité incendie , de même que de tout officier désigné par voie de résolution du cons...
...employés, occupant les fonctions de journalier à temps partiel et de chauffeur -journalier à temps partiel au Service des travaux publics – division voirie, effectif en date du 29 mars 2019, compt e tenu de la fin de la charge...
...LA SÉCURIT É INCENDIE 46. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉ À TEMPS PARTI EL , AUXILIAIRE OU REMPLA ÇANT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 47. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – DOSSIER EMPLOYÉ N ° 35...
...d’une pompe; 10 ° « Responsable de l’application du règle ment » : Tout représentant du Service des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre personne autorisée par le conseil municipal e...