PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 11 DÉCEMBRE 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbaul......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 NOVEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymon......
...résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présent s : D’entériner les recommandations du comité consultat if d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 M UNICIPALITÉ DE RAWDON / COOPTEL , MANDATAIRE - 3597, RUE METCALFE –...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 AOÛT 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond......
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour l a demande suivante : 4.1 TITE FRETTE RAWDON – 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – Z...
...solu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.2 (6502), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT NUMÉRO 5 528 927 – ZONE 1 AU P...
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 RESTAURANTS MCDONALD CANAD A LTÉE – 3181, 1RE AVENUE – LOT NUMÉR...
Règle ment sur les dérogations mineures N o 152 -2022 31 octobre 2022 2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 152 -2022 RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Avis de motion le : 11 octobre 202......
...ésolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 5143, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 218 – ZONE...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 28 AVRIL 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3570 -3576, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 747 – ZONE 4 AU RÈGLEM...
...ésolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 5143, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 218 – ZONE...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.2 (5323), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PII...
...résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présent s : D’entériner les recommandations du comité consultat if d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 1648-3703 QUÉBEC INC . — AUTOMOD – 3529, RUE QUEEN – LOT 4 994...
...résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présent s : Dentériner les recommandations du comité consultat if durbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 I MMEUBLES M2S2 INC 3393, RUE SUMMERHILL LOT 4 994 920 ZONE...
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEU...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 5.1 PATTES & GRIFFES – 3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858 – ZON...
...résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dentériner les recommandations du comité consultat if durbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 Nadine Clément & Richer Blier – 3520, rue Pine – Lot 4 994 544 – Zone 6 a...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme......
...’urbanisme à l’intérieur d’u n délai de trente (30) jours. 8.0 AVIS DU COMITÉ Le Comité consultatif d’urbanisme peut demander, si jugé nécessaire, des renseignements supplémentaires au requérant du permis ou du certificat....
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplace......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem......
...ndements Relatif à l’émission de permis et certificat d’autorisation 1 Attendu que la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement d'urbanisme ; Attendu que la municipalité entend uniformise...