...CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité de l’acheteur, si requis, de démonter les équipements et leurs accessoires déjà en place. CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Servi...
...CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité de l’acheteur, si requis, de démonter les équipements et leurs accessoires déjà en place. CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Servi...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...ndredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents rè...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...L’enregistrement d’un chien subsiste tant que le ch ien et son gardien demeurent les mêmes. Le gardien d’un chien doit informer l’autorité comp étente de toute modification aux renseignements fournis lors de l’enregistrement de son chie...
...ment être exclusif, de celui du public en général ou peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. Est exc lu de cette notion le cas où l’intérêt personnel consiste dans des rémunérations, des al...
...COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 012 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.5 (5330), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIA...
...s sera aménagé (incluant arbres, îlots ) et que lopération du site requière la cons truction dun bâtiment accessoire de service (garage); CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comit é consultatif durbanisme relative...
...restreindre la généralité de ce qui précède, tout type de clapet antiretour doit être placé à un endroit accessible, à des fins d’utilisation conforme, d’entretien (réparation et/ou remplacement) et �G�H��Q�H�W�W�R�\...
...oppement, le promoteur doit demander au Conseil municipal de valider son projet de développement. La Municipalité informera le promoteur si le territoire visé est propice à un développement, et ce, considérant les six (6) cri...
...AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL – COMPLÉMENT D’INFORMATION ET RÉVIS ION DE LA DÉCISION SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION...
...ins, particulièrement celles qui sont seules dans leur conseil, par la formation, le support, le partage d’informations, le développement de compétences et de stratégies, la reconnaissance; CONSIDÉRANT QUE nous recon...
...collections pour en identifie r les forces et les faiblesses ; Maintenir une c ollection à jour et attrayante ; Informer les employés et le public des critè res de sélection des docu ments ; Conserver des rayons aérés qui faciliten...
...6.5 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NU MÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MAXI – 3397 -3399, RUE QUEEN – LOT...
...NE – LOT NUMÉRO 5353999 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONT BRIAND ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE * 8.3 4183, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5528751 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...rogra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE lors de cette rencontre, la Municip alité de Rawdon a été informée de son admissibilité au Programme et à un montant de 373 2 00 $; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon...
...EGISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET...
...APHIR – LOT NUMÉRO 5 528 576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE 7.7 (3802), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 961 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (S...
...rogra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE lors de cette rencontre, la Municip alité de Rawdon a été informée de son admissibilité au Programme et à un montant de 373 2 00 $; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon...
...ECTION DES INFRAST RUCTURES SUR LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE 17. CONTRAT ACCESSOIRE - INGEMAX INC . – SERVICES PROFESSIONNE LS – FRAIS DE SURVEILLANCE - PAVAGE DU CHEMIN DU LAC -GRATTEN...
...023 et 2024 ; CONSIDÉRANT QUE l’UMQ a lancé le pr ocessus d’appel d’offres, mais suivant la réception d’informations concernant le marché des produi ts chimiques, l’UMQ a entrepris de revoir quelques éléments de sa stratég...
...e toute autre personne. L’employé doit prendre toute mesure raisonnable pour assurer la protection d’une information confidentielle, notamment lors d’une communication électronique. En cas de doute, l ’employé doit s...
...té de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 Parro Info 2021-01-25 75097 soutien 2 690.42 $ 2021-03-09 76022 soutien 8 278.20 $ 2021-06-21 296...
...PS 2022 par le biais de nos outils de communication (médias sociaux, journal municipal, panneau électro nique, site Web, infolettre, etc.); B. Commander du matériel de sensibilisation des JPS, pour distribution auprès de nos employés ou...