...bruptes. C) ARCHITECTURE OBJECTIF : Concevoir des bâtiments adaptés au caractère régional de l’activité commerciale du secteur : CRITÈRES : - Les bâtiments comportent une forte superficie de plancher et une...
...OU ORGANIS MES QUI EN FONT LA D EMANDE DE DÉROGER AUX ARTICLES 43 ET 43.1 À 43.8 INCLUSIVEMENT . Les activités suivantes ne constituent pas des nuisances au sens du présent règlement : a) Tout bruit émis à l’occasi...
...GIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLOFEST 2E ÉDITION – 11 JUIN 2022 28. NOMIN...
...E – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la couverture d’assurance en matière de responsabilité pour les activités de �O�¶�R�U�J�D�Q�L�V�P�H��O�D��7�R�X�U�Q�p�H��G�H�V��F�D�Q�W�R�Q�V��G�H��5�D�Z�G�R�Q� (TDCR) vient à éch...
...ière abusive, ceux de toute autre personne. 5.2.3.9 Tout membre du conseil doit s’assurer, en tout temps, que ses activités �D�X�W�U�H�V� �T�X�H� �F�H�O�O�H�V� �O�L�p�H�V� �j� �V�D� �I�R�Q�F�W�L�R�Q� �G�¶�p�O�X� �Q�¶�H�Q�W�U�H�Q�...
...s résultats escomptés; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite bonifier l’offre de service aux adeptes de ces activités; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite procéder à la création d’un comité ad hoc afin que celui...
...es déposants dans le bac des matières organiques (compost) colle ctées par la Municipalité. Aucune odeur liée à cette activité ne doit être per ceptible à l’extérieur des limites du terrain où elle s’exerce et ne doit pas causer préjudice au...
...participer à cet achat regroupé pour se procurer de l’Hypochlorite de sodium dans les quantités nécessaires pour ses activités. 22 -297 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à...
...écurité de l’animal (chapitre B-3.1) ainsi qu’à un établissement d’enseignement ou un établissement qu i exerce des activités de recherche. 2.2 Renseignements requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de...
...i sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C -47.1) permettant à u ne municipalité de régir, par règlement, les activités économiques; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenante . 22 -19...
...per à cet achat regroupé pour se procurer le chlorure en solution liquide dans les quantités nécessaires pour ses activités. 21 -461 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu...
...’élections au niveau provincial à l’automne 2022 ; CONSIDÉRANT le besoin d’Élections Québec afin d’exercer ses activités et mene r à bien ses responsabilités de directeur du scrutin; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est...
...e Ski Montcalm a demandé un partenariat incluant un soutien financier auprès de la Municipalité afin d’offrir des activités extérieures diversifiées pour les familles et citoyens de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la tenue de ces activités b...
...llement la Fête du Canada; CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds disponibles pour le Canada en fête »; CONSIDÉRANT QUE la Muni...
...llement la Fête du Canada; CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds disponibles pour le Canada en fête »; CONSIDÉRANT QUE la Muni...
...oupé pour se procurer le sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) dans les quantités nécessaires pour ses activités et selon les règles établies au document d’appel d’offres préparé par l’UMQ, pour les quatre (4) prochaines anné...
...oupé pour se procurer le sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) dans les quantités nécessaires pour ses activités et selon les règles établies au document d’appel d’offres préparé par l’UMQ, pour les quatre (4) prochaines anné...
...i sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C -47.1) permettant à un e municipalité de régir, par règlement, les activités économiques; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet...
...cet achat regroupé pour se procurer du sulfate d’aluminium (alun) dans les quantités nécessaires pour ses activités des années 2022, 2023 et 2024; 21 -285 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillèr...
...e Ski Montcalm a demandé un partenariat incluant un soutien financier auprès de la Municipalité afin d’offrir des activités extérieures diversifiées pour les familles et citoyens de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la tenue de ces activités b...
...NT ÉCONOMIQUE 22. AVRIL - MOIS DE LA JONQUILLE 23. ÉVÉNEMENT CYCLOFEST 2E ÉDITION – 13 JUIN 2020 24. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2020 25. ACTIVITÉS DE LA FÊTE DU CANADA – 1ER JUILLET 2020 2020 -03...
...de Lanaudière et qu’il sollicite le soutien financier de la Municipalité afin de mener à te rme l’ensemble de ses activités; CONSIDÉRANT la volonté du conseil municipal d’aider cet organisme, notamment vu l’importance que revêt la...
...x municipaux futurs. Le présent règlement n’a pas pour effet de limiter l’usage de l’eau potable pour des activités de production horticole qui représentent l’ensemble de s activités requises pour la production de lég...
...o 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositio ns 12. Avis de motion – Règlement numéro 118 -2018 -1 modifia...
...ens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social que d...