...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTRO...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CO NTRACTUELS 10. O...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. A UTOR...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 8. RENO...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. Fra nçois Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 18. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimbe...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OC...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI...
...Monsieur le M aire invite, conf ormément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. OCT...
...nnée 2017. Suite à la présentation des rapports, Monsieur le maire invite les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur ceux -ci. 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateu...
...donné le 8 décembre 2015 et qu’un premier projet de règlement a été adopté le 19 janvier 2016; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 2 février 2016; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est dema...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 39. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly S...
...S Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. O CTR...
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 9. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly...
...ns Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. Octroi...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS...
...d’immobilisations 202 2-202 3-202 4. 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite les personnes participantes à l’assemblée publique par visioconférence à poser des questions. Monsieur le maire invite également Madame Caroline...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTRO...
...aître Car oline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. MO...
...tion no. : 22 -408 Transmission à la MRC 12 octobre 2022 Avis public de consultation 19 octobre 2022 Assemblée de consultation 27 octobre 2022 Règlement adopté le : 31 octobre 2022 Résolution no. : 22 -450 Av...
...e ou privée du conseil municipal. Notamment, le membre du conseil doit respecter les directives du président de l’assemblée. 5.2.1.4 Dan s ses communications avec les employés municipaux, les partenaires de la Municipa...
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 28. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...