...llaboration dans le respect de cette nouvelle règlementation, qui entrera en vigueur au courant de l'automne et qui sera bien annoncée dans les rues concernées. Je profite aussi de cette tribune pour souligner votre grande générosité man...
...s en matière de séc urité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été réalisés avec un...
...nt s : De demander à la Commission de la représentation él ectorale (CRE) de confirmer à la Municipalité quelle remplit bien les conditions pour procéder à la reconduction de la division de son territoire en districts électoraux....
...Dans ma rue on Joue CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’implique activement en ma tière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CON...
...C OMME RUE DE JEU LIBR E CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSI...
...ordre et la défense de se baigner sur le site du parc des Cascades s’il y a location? c) Combien a coûté l’achat du brasero installé à la plage municipale. Sachant qu’il n’y a pas de maximum de logement...
...et services offerts par les organismes de chez nous ainsi que par la Municipalité. Tirage de prix de présence et cadeaux de bienvenue! Une invitation de la Municipalité de Rawdon et du comité de travail du Salon des Aînés, composé de précieux cito...
...toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou l a perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investis...
...toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou l a perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investis...
...er les frais encourus par la Municipalité . Les montants exigibles sont prévus au Règlement sur la tarification des biens et des services de la Municipalité de Rawdon en vigueur au moment du dépôt de la « Demande ». SEC...
...aux. H Les subventions à une institution, société ou corporation sans but lucratif vouée à la poursuite d’œuvres de bienfaisance, d’éducation, de culture scientifique, artistique ou littéraire, de formation de la jeunesse, de t...
...passant par l’animation prévue dans les lieux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du conseil et de la direction générale travaillent toujours de tr...
...OUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGL...
...la fourniture des compteurs deau e t tous services sont établis par le Règlement concernant la tarification des biens et des service s de la Municipalité de Rawdon en vigueur. CHAPITRE 2 - INSTALLATION DUN COMPTEUR DEAU SECTIO...
...TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEM...
...es prévues aux présentes . 4.4 Un dépôt , dont le montant est fixé au règlement sur la tarification des biens et des services de la Municipalité en vigueur, doit être remis au Service des travaux publics avec...
...Projet de Règlement numéro 48 -2020 -2 modifiant le Règlement numéro 48 - 2020 concernant la tarification des biens et des services de la Municipalité de Rawdon et son amendement afin de modifier certains tarifs applicables à...
...tement d’une demande d’approbation d’un usage conditionnel sont fixés au Règlement concernant la tarification des biens et des services . Le montant exigé inclut les frais pour la publication des avis publics prévue à la Loi su...
...e une nuisance et de la faire supprimer; ATTENDU QUE le Conseil entend assurer la paix, l'ordre, la sécurité et le bien -être général dans la municipalité; ATTENDU QUE la réglementation relative aux nuisances doit être re...
...e. Critères : Les critères suivants s‱appliquent dans le territ oire défini : 1. Le style architectural reflète bien l‱environnement du secteur ; 2. Le respect d‱un concept architectural ne doit pas résulte r dans la répét...
...l’émission de permis et certificat d’autorisation 9 croissance d’un nombre restreint de tiges d’avenir sélectionnées, bien réparties afin �G�H��O�H�X�U��S�H�U�P�H�W�W�U�H��G�¶ atteindre une dimension marchande dans une période plus courte...
...où l’on s’affaire à produire l e plus de chiots possible, principalement par appât du gain f inancier, sans considérer le bien-être de l’animal. CHAPITRE II - MÉDAILLES Article 2 Médailles pour chiens 2.1 Enregistrement obligatoire Le gardi...
...ADOPTI ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS 2020 -06-10...
...NUMÉRO 48 -2022 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2022 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LA TARIFICA TION DES BIENS ET DE S SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES PROJET DE RÈG...
...X FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2023 21. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 22. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈG...