...VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LE CHEMIN PRI VÉ SANTA -CRUZ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PR...
...NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -202...
...LEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVA...
...ANT QUE la gestion adéquate du réseau routi er municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’un aménagement inadéquat des ponceau x, des entrées privées et des fossés engendre des impacts su...
...projet intégré du Quartier du citoyen, situé au coin de la 4 e Avenue et de la rue Metcalfe. ∙ Garage municipal – 3751, chemin Saint-Alphonse ∙ Plage municipale – 3304, 8 e Avenue ∙ Hôtel de ville – 3647, rue Queen ∙ Caserne des pompiers – 3599,...
...mal, d’un fruit, d’un légume, d’un poêle, d’un réservoir ou d’un autre objet similaire. L’emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d’autobus, de roulottes ou autres véhicules désaffectés de même nature est aussi prohi...
...es dans la salle, notamment, mais sans limit er la généralité de ce qui précède, concernant l’achalandage accru sur un chemin privé et entretenu par les résidents , l’impact important sur le voisinage le non - respect de la propriété d’au...
...u chapitre IV de la Loi sur l’aménageme nt et l’urbanisme (RLRQ, c. A - 19.1) . CHAPITRE 2 CONTENU ET CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE Section 2.1 Admissibilité d’une demande 2.1.1 Admissibilité d’ une demande Pour...
...Exonération de taxes. Sentier carrossable privé de plus de 1000m de longueur et/ou structure de rue ou chemin de plus de 50m de longueur desservant une entreprise autre qu’un projet résidentiel 100 $ Exonér...
...Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4. CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE a) présentat...
...ot 6 053 005 – Matricule 8397 -95 -7794 21. Cession de puits artésiens – Propriétés sises au 4422 et 4893, chemin Carroll - Débranchement du Lac Vail 22. Plan d’élimination des raccordements inversés 23. Programme d’ai...
...ur la prise en charge des c oûts relatifs à ces travaux par le promoteur. Nonobstant ce qui précède, toute structure de chemin (public ou privé) d’une longueur de plus de 50 mètres (164 pieds) qui a pour objectif de desservir une entr...
...RSONN ES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D’ENTRETIEN ESTIVAL TA RIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE TRAVAIL – NOMINATION D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOI...
...PTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTI ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 C...
...NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE L...
...sur Voilà! Rose Berryl 10 février à 9 h 30 Salle d’animation bibliothèque Alice-Quintal Auteure qui vous informera de son cheminement qui l ’a amenée à écrire de la fantasy (parcour s, l ' idée maîtresse de la saga de Dark Fantasy "Damenndyn"),...
...tion d’une dérogation mineure doit être conforme aux dispositions du présent règlement. Section 2.2 Demande et cheminement 2.2.1. Conditions préalable s à la demande Les conditions suivantes s’appliquent à toute de mande de dér...
...12:29 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. Octroi de contrat – Contrat accessoire – Services professionnels - Pavage du chemin du Lac -Gratten – Ingemax inc. 19. Octroi de contrat – Programme d’entretien pour habit de combat – Servi...