...9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATI...
...DEMANDE DE COMMANDITE – CONCORD PAC IFIC DRAGON BOAT FESTIVAL - 22 DRAGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 A...
...DEMANDE DE COMMANDITE – CONCORD PAC IFIC DRAGON BOAT FESTIVAL - 22 DRAGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 A...
...9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATI...
...offrir un service de qualité à la population, telle que l’émission de permis; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de recourir aux services d’une firme externe, sur demande, afin d’assurer le bon déroulement des activités de ce servic...
...QUÉ BÉCOISE DES MUNICIPA LITÉS (FQM) 24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 26. DEMANDE DE COMMANDITE – ASSOCIATION DES CONSE ILS ÉTUD...
..., une recommandation favorable visant à permettre la construction d’un bâtiment accessoire (remise) dans la cour latérale. Le bâtiment accessoire sera localisé à un minimum de 1 mètre de la limite latérale du terrain en lieu et...
...urs ont été formés afin de prioriser et assurer le suivi de ce Plan; CONSIDÉRANT la mise à jour des actions en cours par le conseil municipal et la nécessité de révi ser la nomination des élus responsables par chantier. 22 -...
...ertu de l'article 4.1.2.2.1 du Règlement de zonage n° 372-89. Le bâtiment accessoire (remise) situé dans la cour arrière est localisé à un minimu m de 0,9 mètre de la limite latérale en lieu et place de la distance m...
...haussement du programme dassi stance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) 33. Report de la Course des Cascades 34. Certificat de paiement numéro 4 Travaux de réfect ion dinfrastructures sur la rue Church, su...
...haussement du programme dassi stance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) 33. Report de la Course des Cascades 34. Certificat de paiement numéro 4 Travaux de réfect ion dinfrastructures sur la rue Church, su...
...l de ville pour obtenir 2 accès gratuit au parc des chutes Dorwin et à la plage municipale, valide pour la saison en cours. Les frais d’inscription aux activités de loisirs seront majorés de 25 % pour les non -résidents. Les f...
...ÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 2021 -05-13 09:16 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATI...
...ée dont l'ouverture n'est pas scellée, sauf si un permis de vente a été dél ivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux. Remplacé par R68 -2011 -2 19 -10 -2018 Remplacé par R68 -2011 -3 le 25 -03 -2021...
...feux d'artifices 3 500.00 $ 31 644.75 $ Bélanger Sauvé, S.E.N.C.R.L. 2018-03-14 363201 représentation cour municipale 5 580.78 $ 2018-03-14 363211 honoraires professionnels 2 940.20 $ 2018-03-20 363321...
...rojet de loi n 67 - Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant...
...énératrices; CONSIDÉRANT les offre s de service pour un entretien planifié des différentes génératrices au cours des années 2019 et 2020 , pour un montant total de 9 940 $, plus les taxes applicables, soit un montant annuel...
...espect exige de traiter toutes les personnes avec égard et considération. La civilité implique de faire montre de courtoisie, p olitesse et de savoir -vivre . 4.1.5 Loyauté envers la Municipalité La loyauté demande de...
...bois de chauffage (4'x 8' x 1'), constitue une nuisance. Ces cordons de bois doivent être bien rangés et situés dans la cour arrière ou sur le côté du bâtiment. Article 7 DÉPOTOIR Le fait, par une personne d'utiliser un...
...c inc. ; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de ce proces sus d’appel d’offre, la Municipalité a prévu le recours au système de pondération et d’évaluation des offres prévu à l’article 936.0.1 du Code municipal, soit...
...chien en sa possession, acquitter les frais annuels d’enregistrement, et ce, au plus tard le 31 mars de l’année en cours. Les frais annuels et autres frais sont fixés par la Municipalité, tel que prescrit dans le Règlem...
...rs de la tenue des événements, conditionnellement à l’obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des cour ses et des jeux. D’autoriser la fermeture de la rue Queen entre la 4 e et la 5 e avenue, le vendredi 24 janvie...
...lémentaires en forêt publique d’ici 2080, ce qui re présente 200 000 hectares de forêt publique, pour assurer le futur à court, moyen et long terme de l’acériculture au Québec; CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire de protéger le potentiel acé...
...10 mètres en vertu de l'article 6.8.2 c) du Règlement de zonage n° 402 et la remise détac hée existante localisée dans la cour avant à un minimum dun (1) mètre de la limite latérale dro ite en lieu et place de la marge latérale minimale exigé...
...pour le compte de la Municipalité , pour toutes les périodes et toutes les années d’imposition (passées, courantes et futures), ce qui inclut le pouvoir de participer à toute négociation avec Revenu Québec, en ce qui concerne to...