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...PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONSTRUCTION NEUVE 2022 -09-20 08:06 AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE...
...1. FORUM SUR LA RICHESSE HUMAINE EN TOURISME – TOURISME LANAUDIÈRE 42. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDIT ION 43. DEMANDE D ’APPUI FINANCIER – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 44. CIRCUIT VÉLO LANAUDIÈRE 45. SOUTIEN FINA...
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...1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE D...
...TANT CONSIDÉRANT que le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 10 août 2020, une recomman dation favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conformes la marge latérale et la marge arrière de la résidence existante l...
...NTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES F ONCIÈRES – ASSEMBL ÉE CHRÉTIENNE DU RÉVEIL DES NATIONS 24....
...ÉRO 404 CONSIDÉRANT que le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 28 juin 2022, une recommandation favorabl e à une demande de dérogation mineure visant à permettre l’agrandissement du lot no 5 529 248. Le lot no 5 529 248 aura une lign...
...DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK DIMANCHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D AUTORISATION ET DE SOUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS...
...EURS 14. DÉPART À LA RETRAITE DE MONSIEUR PIERRE BEAUREGARD 15. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -543 – DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE (D OSSIER 80 -0030) 16. PROGRAMME JEUNESSE CANADA...
...DÉMOCRATIE DANS LE RE SPECT , PAR RESPECT POUR LA DÉMOCRATIE – UMQ 31. RECENSEMENT DE LA POP ULATION 2021 32. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 33. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES...
...021 26. NOMINATION D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE À LA CLIENTÈLE - POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 27. DEMANDE DU SYNDICAT D ES POMPIERS ET POMPI ÈRES DU QUÉBEC – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 28. AUTORISATION DE S...
...érogation ................................ ................................ .. 297 Critères minimaux applicables à une demande de dérogation .............. 299 Dispositions applicables aux milieux humides .............. 300 Caract...
...E 13. PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX INITIATIVES LO CALES ET RÉGIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) – DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE -...
...OLUTION N 21 -438 – FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT - LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 39. DEMANDE D ’APPUI – RÉDUCTION DE VITESSE – RUE QUEEN , ENTRE LA 1ERE ET LA 11 E AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS D...
...DE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDCR) 16. INVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANN...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 9 MAI 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
...DE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDCR) 16. INVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANN...
...CONFORME CONSIDÉRANT que le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 25 mai 2020, une recommandat ion favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conforme la localisation de l’aire de stationnement desservant la réside...
...ONFORME CONSIDÉRANT que le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 25 mai 2020, une recommandat ion favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conforme la localisation de l’aire de stationnement desservant la résid...
...s et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au doss ier numéro 2021 -00...
...» 23. 16 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161...
...S ENGAGEMENTS 30.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 DEMANDE DE RÉACTION – PARCS MUNICIPAUX 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLERS MADAME LA CONSEILLÈRE...
...s et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au doss ier numéro 2021 -00...
...jet de Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 2021 -05 et en ajoutant en Affaires nouvelles le point n 26.1 Demande d’appui – Projet artistique – Déplacement de la mosaïque Saint -Patrick d’Alfred Pellan à Rawdon : 1. OU...