...et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du...
...SEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5975, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT NUMÉRO 5 529 248 – ZONE T-3 AU RÈGLEME...
...0 AVRIL ET LE 24 AVRIL 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 AVRIL 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 5363, RUE COLETTE – LOT 5 353 825 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...MITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486, RUE METCALFE – LOT 4 994 849 – ZONE 6 AU PIIA...
...PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESSOIRES De refuser la demande de permis ci-dessous selon le s recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme le conseil la j...
...ONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MA I 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3463, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PII...
...DE PROBATION D UN POMPIER À TEMPS PARTIEL SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE EMPLOYÉ NO 80-0044 ET 21.2 - DEMANDE À LA COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MATRICULE NO 9202-91-7407 LOT N 4 995 690...
...MITÉ CONSULTATIF D ’UR BANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 9384 -2011 QUÉBEC INC . – 17 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 301 217 – RÈGLEMENT...
...MITÉ CONSULTATIF D ’UR BANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 9384 -2011 QUÉBEC INC . – 17 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 301 217 – RÈGLEMENT...
...18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZO...
...18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZO...
...par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’identité; 4.4 Da ns le cas où la personne qui fait la demande de permis d’accès ne peut prouver son statut de Propriétaire, de Domicilié ou de Locataire, celle -ci est...
...nne Girard et résolu à l’un animité des conseillers et conseillères présents : De suspendre le traitement de la demande de permis ci -dessous mentionnée , afin que celle -ci soit retournée au comité consultatif d’urbanisme, le cons...
...’ouverture. Il est délivré gratuitement et il n’est valide que pour la période de temps y indiquée. La demande de permis doit se faire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Tout permis émis en vertu du présent rè...
...6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZO...
...ONSEIL TENUE LE 22 JUIN 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 LES HABITATIONS INNOVA -P LEX INC . – 3297-3299, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6...
...E 15 JANVIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTA TIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE...
...11 ET LE 25 AVRIL 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3160, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 493 – ZONE RM2 -4 AU RÈGLEMENT DE ZO...
...cadastrales et les morcellement de lots faits par aliénation. L’interdiction du premier alinéa e st levée si la demande de permis de construction, de lotissement, de certificat d’autorisation ou d’occupation, respecte simultaném...
...2020 À 19 H ET À 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBA L DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE HOWARD – LOT NUMÉRO 5 529 874 – ZONE V1 -4 DU RÈGLEMENT DE...
...IMPLANTATION DU MODUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPOR...
..., à l’exception du fossé de voie de circulation publique ou privée, du fossé mi toyen et du fossé de drainage. DEMANDE Formulaire fourni par la Municipalité . EMPRISE Espace faisant l’objet d’une servitude ou propri...
...L TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE R2 -60 - RÈGLEMENT DE ZON...
...L TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE R2 -60 - RÈGLEMENT DE ZON...
...ant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES...