...sultatif durbanisme lors de sa séance du 8 janvier 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction générale responsable du développement durable. 18-31 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e con...
...a été demandée pour une période additi onnelle de six (6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsie...
...n des travaux au plus tard le 15 juin 2020; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 19 -471 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...U MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Sara Parent St -Laurent, assistante à la direction du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, di...
...Clapet antiretour » : un dispositif étanche de protection contre les refoulements permettant l’écoulement unidirectionnel dans le réseau d’égout; 2° « Code national de la plomberie » : « Code national de la plomber...
...e plantes terrestres ou, s'il n'y a pas de plantes aquatiques, à l'endroit où les plantes terrestres s'arrêtent en direction du plan d'eau. Les plantes considérées comme a quatiques sont toutes les plantes hydrophytes...
...btention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la...
...btention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la...
...mois additionnels aux fins de signature de l’acte de vente ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -147 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsi...
...nt d’un (1) an pour la gestion de l’Écocentre ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations favorables de la direction générale et de s Services impliqués dans ce dossier . 18 -609 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par M...
...Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande de soutien financier auprès du Programme d’assist...
...anneau de signalisation « Arrêt » sur le chemin du Lac -Gratten, à l’intersection d u chemin du Tour -du -Lac, en direction sud , le tout afin de rendre ce t endroit plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et le s recommandation...
...es; CONSIDÉRANT QUE l’un des projets retenus sera l’installation de panneaux de signalisation (panneaux directionnels) afin d’identifier les aires de stationnement public dans le périmètre urbain. 21 -160 EN CONSÉQUENCE ,...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre de Mme Beata Golemb iowska Nawrocki e...
...sur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...ur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère Stéphanie Labelle e...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...PLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AVENANTS AUX CONTRATS DE TRAVAIL – DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13. EMBAUCHE – COORDONNATEUR EN CHEF DES SITES – POSTE AUX ILIAIRE...
...dernier devra se conformer aux conditions d’embauche dans les délais prescrits par l’adjointe aux ressources humaines – Direction gé nérale. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipa...
...de la séance du 29 janvier 2018, rouverte le 8 février 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; 18 -256 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la c...
...ATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE À LA DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. EMBAUCHE APPARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CU...
...ervice de la sécurité incendie 16. Autorisation – Revenu Québec 17. Sens unique – Rue des Commissaires en Direction Nord (entre la 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires e...
...ervice de la sécurité incendie 16. Autorisation – Revenu Québec 17. Sens unique – Rue des Commissaires en Direction Nord (entre la 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires e...