...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 08 a été émis pour a...
...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...
...à signer, pour et au nom de la Municipali té, l’avenant à intervenir entre les parties ainsi que tout autre document requis aux fins de la prése nte résolution. 14. A UTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LES MARCHANDS –...
...s municipalités du Québec (UMQ) de préparer, en son nom et au nom d’autres or ganisations municipales intéressées, un document d’appel d’offres pour un achat regroupé de sept (7) différents produits chimiques utilisés dans le t...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
...des travaux publics et l e directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 01 a été émis pour aut...
...municipalités du Québec (UMQ) de préparer, en son nom et au nom d’autres or ganisations municipales intéressées, un document d’appel d’offres pour un achat regroupé de sept (7) différents produits chimiques utilisés dans le...
...révisé (SADR) de la MRC de Matawinie est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE les dispositions du document complémentaire du SADR ont un caractère de permanence et doivent être satisfaites non seulement au moment de la d...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplace...
...et à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présent résolution. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 21. CALENDRIER DES SÉANCE S...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem...
...t des chutes Dorwin pour la saison hivernale 2022 -2023, pour une somme de 22 500 $, le tout sous réserve du dépôt des documents contractuels exigés. D’autoriser le chef de division des parcs et espaces verts par intérim et...
...le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 12...
...ens et la portée du règlement ou de l’une de ses dispositions s’en trouveraient altérés ou modifiés. 6 Documents de renvoi Lorsque le texte fait référence à un document de renvoi, celui -ci fait partie intégrante du présent...
...rier 2022. D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE CONSIDÉRANT QUE depuis...
...le maire et le directeur général et sec rétaire-trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la p résente résolution. 8. A PPROBATION DU PLAN IMAGE RÉVISÉ – RUE DES BOIS -FRANCS...
...e la voirie par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000091 a été émis pour autor...
...de la voirie par intérim e t le directeur général et secrétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document re quis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-000017 a été ém is pour autorise...
...n – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Cette dépense sera prévue au budget 2019. 20. OCTROI DE CON...
...sécurité incendie et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-00016 a été émi s pour autoriser c...
...itions du règlement de zonage de la municipalité, ce dernier règlement aura préséance. Seuls les documents dûment signés et disponibles au Service du greffe ont une valeur légale. Ce document est le résultat d'une compilat...
...urces humaines et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 13 a été émis pour aut...
...de celle où d oit avoir lieu lélection générale; CONSIDÉRANT QUE sa demande de reconduction est acco mpagnée du document prévu à larticle 12.1 et que ce document indique également le nombre délecteurs de chacun des districts élect...