...et fin des travaux) ; 2. Un rapport préparé et signé par un (e) biologiste comprenant la caractérisati on environnementale, soit la délimitation et la caractérisation des formations végétales et des milieux humides, u...
...anisme lors de sa réunion du 2 8 juin 2021 ; CONSIDÉRANT l’analyse faite par le Service de l’urbanisme et de l’environnement; CONSIDÉRANT que le propriétaire s’engage à faire une nouvelle allée de circulation pour dess...
...de la passerelle ainsi que la demande de certificat dautorisation a uprès du ministère du Développement durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les change ments climatiques (MDDELCC), pour un montant de 6 300 $, plus les...
...e la passerelle ainsi que la demande de certificat dautorisation a uprès du ministère du Développement durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les change ments climatiques (MDDELCC), pour un montant de 6 300 $, plus les...
...QU’à compter du 15 mai 2019 , le nouveau tarif est établi à 29,00 $ la verge cube, incluant les taxes et les redevances environnementales. 19 -214 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et réso...
...c; CONSIDÉRANT QUE les municipalités contribuent au bien -être de la population en me ttant en place des environnements favorables à la vie de quartier; CONSIDÉRANT QUE la santé mentale est une responsabilité collective et que...
...bionax (5 644.55) $ 2020-10-15 29494517-00 matériel aqueduc 5 642.79 $ 38 102.82 $ Viridis Environnement 2020-08-31 8399 vidange des boues 93 419.47 $ 2020-08-31 8400 vidange des boues 4 916.81 $...
...Prenez note que seuls les sacs transparents, orange et en papier sont acceptés. Les sacs noirs seront laissés sur place. ENVIRONNEMENT 12
...(L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’adopter des règlements en matière d’environnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives au...
...toute législation et règlement applicable sur le territoire de la Municipalité, notamment la Loi sur la qualité de l’environnement et le règlement municipal relatif aux nuisances. Le propriétaire ou l’occupant d’un terrain sur lequel un...
...disposition des eaux usées et des graisses doit être faite en conformité avec la Loi sur la qualité de l’environnement et les règlements édictés en vertu de cette Loi; iv) To ut élément installé dans le cadre de...
...et à venir , sous réserve de l’obtention des certificat s d’autorisation requis auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC); CONSIDÉRANT le dépassement de la capacité...
...ple, le règlement sur les nuisances, installations septiques et autres règlements découlant de la Loi sur la qualité de l'environnement. Il traite les demandes relatives aux règlements d'urbanisme et il émet les permis et certificats d'a...
...Madame la conseillère Kimberly St -Denis et Monsieur le conseiller Raynald Michaud au Comité con sultatif en environnement (CCE); Madame la conseillère Kimberly St -Denis et Monsie ur le conseiller Raynald Michaud au...
...ception sont raffinés; iii) contrôler la répétition architecturale dans un même segment de rue, de sorte que l’environnement puisse présenter des alignements variés sur le plan de la composition des matériaux et des couleurs...