...SAGE ET MANDAT AU NOTAIRE PROLONGEMENT DE L ÉGOUT ENTRE LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 17. NOMINATIONS DE MEMBRES COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 18. EMBAUCHE D UN LIEUTENANT EN GARDE INTERNE SERVICE DE LA SÉ...
...-verba ux de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 9 mai 2022 à 19 h et le 30 mai 2022 à 17h a été remis e aux membres du conseil. 22 -243 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...l tenue le 10 juin 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire du conse il tenue le 22 juin 2020 à 15 h 55 a été remise aux membres du conseil. 20-237 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et rés...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...CONSIDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 11 mars 2020 à 19 h a été remise aux membres du conseil. 20-104 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu...
...e 12 juin 201 9 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 2 juillet 2019 à 11 h a é té remise aux membres du conseil . 19 -302 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...x de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 11 avril 2022 à 19 h et le 25 avril 2022 à 17 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -187 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et...
...xtraordinaires du conseil tenues le 18 décembre 2019 à 19 h et à 19 h 30 et le 15 janvier 2020 à 17h a été remis e aux membres du conseil . 20 -9 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résol...
...-MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEME NT DE LA NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR...
...DÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 201 9 à 19 h a été remis aux membres du conseil . 19 -371 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et ré...
...baux des séances ordinaires du conseil tenues le 23 août 2018 à 19 h et le 6 septembre 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil. 18-461 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu...
...2019 à 19 h et de la séance extra ordinaire du conseil tenue le 19 septembre 2019 à 11 h a été remise aux membres du conseil . 19 -416 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis...
...ue le 19 juillet 2018 à 19 h et de la séance extraordinaire du conse il tenue le 9 août 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil. 18 -411 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...relatif aux nuisances afin d’interdire la consommation de cannabis dans les lieux publics , tel que remis aux membres du conseil. 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET A DOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT...
...s services de la Municipalité de Rawdon afin de modifier les modalités applicables à cer tains tarifs , tel que remis aux membres du conseil. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement...
...S ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER 12. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION POLITIQUE FAM ILIALE 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 13. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024...
...1 -02 -1 modifiant le règlement de zonage numéro 2021 -02 afin de modifier diverses dispositions, tel que remis aux membres du conseil. 7. ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -03 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISS...
...ce ou session ordinaire ou générale est complété et modifié, au besoin, avant son adoption, à la demande de tout membre du conseil municipal. Article 13 L’ordre du jour d’une séance ou ses sion ordinaire ou générale peut, après son...
...ispositions concernant les combustibles interdits et les différents types de feu nécessitant un permis , tel que remis aux membres du conseil. Mada me la conseillère Stéphanie Labelle se joint à la séance et prend son siège. 7. PRÉSENTATI...
...une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 22 janvier 2020 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 20-39 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault et résolu...
...rticiper au Forum régional G14 qui se déroulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...rticiper au Forum régional G14 qui se déroulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...fs applicables à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et des fossés et au service animalier , tel que remis aux membres du conseil. 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT...
...és à un usage de la classe E (7 à 16 logements) du groupe résidentiel à l’intérieur de la zone R6 -55 , tel que remis aux membres du conseil . RÈGLEMENTS Madame la conseillère Stéphanie Labelle arrive et prend son siège. 6. ADO...